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par l'extension envisagée de la surface de vente à savoir un développement de l'offre en produits biologiques, en produits locaux et régionaux et de marée traditionnelle, et dans les domaines de la parfumerie

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Cour d'Appel

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Appel

10 avril 2015

puisqu'il indique dans ses conclusions qu'il définissait son programme et le communiquait à la société EDI M3, que le plus souvent la direction du journal ne réagissait pas à cette information mais que parfois

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Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f1

Appel

8 février 2012

afférentes aux périodes visées dans la contrainte, - constater que les versements concernaient non seulement Pole Emploi mais également d'autres créanciers et notamment l'URSSAF et pour des périodes parfois

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Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f106

Appel

20 février 2012

cures de désintoxication ; que l'alcoolisme chronique de la femme, avéré et non contesté, a très gravement perturbé la vie familiale et conjugale, alors surtout que ses conséquences ont été publiques, parfois

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Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5d1

Appel

27 avril 2012

De plus, les différents certificats médicaux produits par les parties permettent d'établir que si l'enfant connaît parfois des problèmes de santé, ses deux parents lui prodiguent les soins nécessaires.

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Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc2e

Appel

6 juillet 2012

Ils affirment que les assemblées générales de 2007 et 2008 n'ont parfois pas voté de budgets provisionnels et n'ont jamais approuvé de budget et que celle de 2010 fait l'objet d'une procédure en annulation

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Pôle 6 - Chambre 12

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Appel

14 octobre 2022

accident de la voie publique entrainant un traumatisme cervical avec notamment inversion de la lordose cervicale physiologique (« coup du lapin ») qui entraînera des douleurs, raideurs articulaires parfois

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1re chambre civile

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Appel

11 octobre 2022

traitement et d'un suivi adapté mais qu'elle a perdu plusieurs jours à la suite d'un placement dans un service temporaire et indique en outre qu'elle ne se sent pas en sécurité au milieu de patients parfois

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Chambre Sociale

6520f699bb275d83183a3d2a

Appel

6 octobre 2023

Elle expose avoir demandé paiement, devant le tribunal, de la somme de 2 140 858 euros (1 905 130,65 euros de cotisations et 235 727,35 euro de majorations de retard, parfois majorations de retard complémentaires

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Chambre Etrangers/HSC

64a660a7bbd03a05db965481

Appel

4 juillet 2023

[R] [F] (passages à l'acte hétéro-agressifs sur la voie publique et aux urgences), mentionne un contact difficile, parfois étrange et peu informatif, le patient étant isolé et contenu et sous traitement

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1ère Chambre

651bafaecbe2fc83182f8ba4

Appel

2 octobre 2023

L'huissier de justice précise que 'Au départ dans la partie sud je peux également plus facilement là observer que le mur est écoulé, que se développe des ronces des arbres parfois de diamètre important

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Chambre sociale

64f2d0665aeec3d9692389d1

Appel

31 août 2023

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels, sont mentionnés dans les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon

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1re chambre civile

62f34a3782b27805d4d3c0cb

Appel

9 août 2022

Actuellement, le contact est meilleur, la thymie parfois triste et les idées délirantes sont mises à distance.

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4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MPEG SAS LIL'ONEc/SCP LGA

6273692fa58162057dac65f2

Appel

4 mai 2022

Il ressort des dernières pièces produites que le compte bancaire de la société Lil one a continué à fonctionner après sa dissolution en avril 2019 et que des sommes, parfois importantes ( 3600 euros le

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2ème chambre civile - HSC

6849133a73d71a3e1cc31e51

Appel

12 juillet 2024

Elle a d'ailleurs expliqué à l'audience avoir le sentiment que ses voisins étaient intrusifs et en souffrir, au point de parfois ne plus se sentir chez elle.

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Sociale B salle 3

67592de34f06387a26ce767c

Appel

18 octobre 2024

Il sera ajouté que Mme [C] a parfois été l'interlocutrice de notaires et de mandataires à la protection des majeurs, ce qui ne relève normalement pas des tâches confiées à une hôtesse d'accueil.

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Rétentions

6778cf0351d7dea0bca2b461

Appel

3 janvier 2025

Parfois je travaille sur les marchés. Je suis logé chez des compatriotes. Ma famille est au Maroc. J'ai des fréres et soeurs et je n'arrive pas à joindre mes parents.

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Référés

677cc334cf451bb7cd92939f

Appel

6 janvier 2025

sont produits des relevés de compte épars (novembre 2021, octobre 2022, janvier à juin 2023, octobre 2023, avril et mai 2024, octobre à décembre 2024), dont il ressort des montants très fluctuants et parfois

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Jurid. Premier Président

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Appel

18 avril 2024

Il explique qu'il n'a jamais arrêté de prendre son traitement mais que la mort de son père le rend triste et que cela se passe parfois mal avec sa mère.

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Pôle 6 - Chambre 11

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Appel

7 avril 2026

En effet, il apparaît parfois que des heures supplémentaires à 125% sont payées alors même qu'aucune majoration de dimanche n'est prévue et sur la plupart des fiches de paye le nombre d'heures supplémentaires

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