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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01354_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
par l'extension envisagée de la surface de vente à savoir un développement de l'offre en produits biologiques, en produits locaux et régionaux et de marée traditionnelle, et dans les domaines de la parfumerie
Source officielleCour d'Appel
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10 avril 2015
10 avril 2015
puisqu'il indique dans ses conclusions qu'il définissait son programme et le communiquait à la société EDI M3, que le plus souvent la direction du journal ne réagissait pas à cette information mais que parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f1
8 février 2012
8 février 2012
afférentes aux périodes visées dans la contrainte, - constater que les versements concernaient non seulement Pole Emploi mais également d'autres créanciers et notamment l'URSSAF et pour des périodes parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f106
20 février 2012
20 février 2012
cures de désintoxication ; que l'alcoolisme chronique de la femme, avéré et non contesté, a très gravement perturbé la vie familiale et conjugale, alors surtout que ses conséquences ont été publiques, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5d1
27 avril 2012
27 avril 2012
De plus, les différents certificats médicaux produits par les parties permettent d'établir que si l'enfant connaît parfois des problèmes de santé, ses deux parents lui prodiguent les soins nécessaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc2e
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Ils affirment que les assemblées générales de 2007 et 2008 n'ont parfois pas voté de budgets provisionnels et n'ont jamais approuvé de budget et que celle de 2010 fait l'objet d'une procédure en annulation
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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14 octobre 2022
14 octobre 2022
accident de la voie publique entrainant un traumatisme cervical avec notamment inversion de la lordose cervicale physiologique (« coup du lapin ») qui entraînera des douleurs, raideurs articulaires parfois
Source officielle1re chambre civile
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
traitement et d'un suivi adapté mais qu'elle a perdu plusieurs jours à la suite d'un placement dans un service temporaire et indique en outre qu'elle ne se sent pas en sécurité au milieu de patients parfois
Source officielleChambre Sociale
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6 octobre 2023
6 octobre 2023
Elle expose avoir demandé paiement, devant le tribunal, de la somme de 2 140 858 euros (1 905 130,65 euros de cotisations et 235 727,35 euro de majorations de retard, parfois majorations de retard complémentaires
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64a660a7bbd03a05db965481
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[R] [F] (passages à l'acte hétéro-agressifs sur la voie publique et aux urgences), mentionne un contact difficile, parfois étrange et peu informatif, le patient étant isolé et contenu et sous traitement
Source officielle1ère Chambre
651bafaecbe2fc83182f8ba4
2 octobre 2023
2 octobre 2023
L'huissier de justice précise que 'Au départ dans la partie sud je peux également plus facilement là observer que le mur est écoulé, que se développe des ronces des arbres parfois de diamètre important
Source officielleChambre sociale
64f2d0665aeec3d9692389d1
31 août 2023
31 août 2023
Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels, sont mentionnés dans les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon
Source officielle1re chambre civile
62f34a3782b27805d4d3c0cb
9 août 2022
9 août 2022
Actuellement, le contact est meilleur, la thymie parfois triste et les idées délirantes sont mises à distance.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MPEG SAS LIL'ONEc/SCP LGA
6273692fa58162057dac65f2
4 mai 2022
4 mai 2022
Il ressort des dernières pièces produites que le compte bancaire de la société Lil one a continué à fonctionner après sa dissolution en avril 2019 et que des sommes, parfois importantes ( 3600 euros le
Source officielle2ème chambre civile - HSC
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
Elle a d'ailleurs expliqué à l'audience avoir le sentiment que ses voisins étaient intrusifs et en souffrir, au point de parfois ne plus se sentir chez elle.
Source officielleSociale B salle 3
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
Il sera ajouté que Mme [C] a parfois été l'interlocutrice de notaires et de mandataires à la protection des majeurs, ce qui ne relève normalement pas des tâches confiées à une hôtesse d'accueil.
Source officielleRétentions
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3 janvier 2025
3 janvier 2025
Parfois je travaille sur les marchés. Je suis logé chez des compatriotes. Ma famille est au Maroc. J'ai des fréres et soeurs et je n'arrive pas à joindre mes parents.
Source officielleRéférés
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
sont produits des relevés de compte épars (novembre 2021, octobre 2022, janvier à juin 2023, octobre 2023, avril et mai 2024, octobre à décembre 2024), dont il ressort des montants très fluctuants et parfois
Source officielleJurid. Premier Président
662b43befe25450008314860
18 avril 2024
18 avril 2024
Il explique qu'il n'a jamais arrêté de prendre son traitement mais que la mort de son père le rend triste et que cela se passe parfois mal avec sa mère.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6becdc6046d477b726e
7 avril 2026
7 avril 2026
En effet, il apparaît parfois que des heures supplémentaires à 125% sont payées alors même qu'aucune majoration de dimanche n'est prévue et sur la plupart des fiches de paye le nombre d'heures supplémentaires
Source officiellePage 82 sur 431