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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb49
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Vincent X...et Nathalie A...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Baptiste né le 6 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e97
10 janvier 2018
10 janvier 2018
SERREAU, Julien A..., Huissiers de Justice associés à TOURS en date du 20 novembre 2017 D'UNE PART II - Monsieur Vincent X... [...]
Source officielleChambre Civile
642d14b9cb8fa004f57da2b9
3 avril 2023
3 avril 2023
FAITS ET PROCEDURE L'EARL Vincent Grégoire exploite des vignes aux fins de production de vin.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e78
14 mai 2007
14 mai 2007
Vincent A... a adressé le 2 mars 2006 une requête en réparation de la détention provisoire subie du 22 août 2003 au 6 février 2004 alors qu'il avait été mis en examen pour viols sur personne particulièrement
Source officielle1ère Chambre
65b4b19b7ef77d000880b62b
29 août 2023
29 août 2023
par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christian NAUX de la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL, Plaidant, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90412
20 mars 2013
20 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Pierre Vincent Gabriel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed4b
14 décembre 2011
14 décembre 2011
C/ ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT SSIAD Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 21 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac4
12 mars 2008
12 mars 2008
Par déclaration au greffe de la Maison d'arrêt, enregistrée le 11 février 2008 (premier jour ouvrable), Vincent X... a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917bd
12 juin 2014
12 juin 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 06003 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Février 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 06668 APPELANT Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb7
24 juin 2008
24 juin 2008
En cours de bail, Vincent Z... a posé une clôture sur ce qui lui paraissait être la limite des terres louées, afin d'éviter la divagation de ses animaux.
Source officielle1ère chambre civile B
6031e105a34bcbb4b056b667
12 juin 2018
12 juin 2018
Vincent X... (99% du capital) et sa mère, Mme Joelle Y... (1% du capital).
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91392
1 avril 2014
1 avril 2014
La SAS HERMES SELLIER demande de confirmer le jugement et de condamner Vincent X... à lui payer la somme de 3000 ¿ pour frais irrépétibles.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
D... veuve de Mr Vincent Y... née le 17 Juillet 1933 à PARIS (75), demeurant...
Source officielle1ère ch. civile
6350e51f42150aadff23dd5e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BOURDON, avocat au barreau de Rouen Madame [L] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Madame [D] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942f5
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Ordonnance n° 87 --------------------------- 22 Novembre 2018 --------------------------- No RG 18/00082 No Portalis DBV5-V-B7C-FSA5 --------------------------- Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a6
28 février 2013
28 février 2013
Beaucouzé 6 rue de L'Ebeaupin 49070 BEAUCOUZE Maître Vincent X..., ès-qualités d'administrateur judiciaire de la SARL TRANSPORTS LAMBERT ... 49018 ANGERS CEDEX 01 Maître Eric Y..., ès-qualités
Source officielle2 e chambre civile
634a4f4aacdcd6adff75a9a6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
BARDET de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Michelle BAUDIER Représentée par Me Vincent BARDET de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Lucienne
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01470_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
29 décembre 2024, la commune d’Obsonville demande l’annulation de l’arrêté du préfet de Seine-et-Marne du 29 octobre 2024 accordant une autorisation environnementale à la société Énergie de Saint- Vincent
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00043_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Le conseil municipal de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues a, par une délibération du 20 février 2017, approuvé le plan local d'urbanisme de la commune.
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853bf
9 janvier 2001
9 janvier 2001
" de sa demande reconventionnelle, - Condamné l'Association "La Maison Saint-Vincent" aux éventuels dépens.
Source officiellePage 8 sur 594