Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
66fce3e18d6ea26f688da759
1 octobre 2024
1 octobre 2024
plaidant Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY-LEXEL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMEE : La société TRI-HOME [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand TAVERNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c7
22 mai 2002
22 mai 2002
Y..., né le 11 avril 1971 à SAINT ETIENNE (42) de Jean Baptiste et de TAVERNIER Suzanne, de nationalité française, célibataire, Restaurateur, demeurant Le Vendôme 74220 LA CLUSAZ Prévenu, libre, appelant
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0c
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12700 du 21/ 12/
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e084
26 mai 2011
26 mai 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 12 Avril 2011, tenue par Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94033
7 juin 2018
7 juin 2018
représenté et assisté de Me Philippe Janneau, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Philippe Tavernier, avocat INTIMÉE SARL Arabesque prise en la personne de son gérant ayant
Source officielleChambre Prud'homale
6360c5343c369c7f74996d1d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Lors d'une réunion du 10 octobre 2016, les salariés du restaurant 'La Taverne Maître [M]' ont été informés de la cession des parts de l'établissement au profit de la SASU Brasserie Imbach.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69cf55eccdc6046d47f301c8
2 avril 2026
2 avril 2026
DÉFENDERESSE Madame [H] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Claire BOUSCATEL de l'ASSOCIATION BIARD BOUSCATEL, avocat au barreau de PARIS, toque : R146 et assistée de Me Marie TAVERNE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163abec379f4722fa1c5307
17 septembre 2010
17 septembre 2010
ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître Marie TAVERNE, avocat au barreau de PARIS, toque : R 146, plaidant pour Maître
Source officielle1ère Chambre civile
6979f2d1cdc6046d47f81782
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
Source officielleRétention Administrative
66a48d6ed2924ce9e15568da
25 juillet 2024
25 juillet 2024
APPELANT Le Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille Représenté par madame TAVERNIER Valérie, avocate générale près la cour d'Appel d'Aix-en Provence, entendue en ses réquisitions
Source officielleRétention Administrative
662c94e8b787c4000862f4f9
22 avril 2024
22 avril 2024
Monsieur le procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence en date du 20 avril 2024; Le procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nice a comparu, représenté par Mme Valérie Tavernier
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7ec
17 janvier 2008
17 janvier 2008
exerçant sous l'enseigne "AUTO ECOLE POUR TOUS" né le 01 Janvier 1941 à NDEDE (CAMEROUN) Demeurant ... 59500 DOUAI Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Me Philippe TAVERNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d643
3 février 2011
3 février 2011
.-59600 MAUBEUGE représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Janvier 2011
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d999
17 mars 2011
17 mars 2011
FERRIERE LA GRANDE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 05834 du 08/ 06/ 2010 représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Philippe TAVERNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f713
16 mai 2012
16 mai 2012
E NEVISOL TAVERPARK Bâtiment 2 ... 95150 TAVERNY représentée par Me Sandrine BOULFROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D505 INTIMEE **************** Composition de la cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbfb
4 octobre 2012
4 octobre 2012
APPELANTE **************** Monsieur André X... ... 95150 TAVERNY comparant en personne INTIMÉ **************** MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85158
29 septembre 2000
29 septembre 2000
indiqué sur ledit acte par la mention manuscrite "destinataires absents", l'huissier instrumentaire a vérifié que Monsieur Y... et Madame X... demeuraient bien chez Madame Evelyne Y..., au 6, rue de Taverny
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9278c
5 mars 2015
5 mars 2015
Christian Y... et Mme Claudine X... se sont mariés le 8 novembre 1958 à Deuil-la-Barre (Seine-et-Oise), après contrat reçu de Maître Maurice A..., notaire à Taverny (seine-et-Oise), le 6 novembre 1958.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee90
6 octobre 2011
6 octobre 2011
née le 02 Mars 1988 à MAUBEUGE (59600) demeurant... 59720 LOUVROIL représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie
Source officielleChambre Sociale
695e38d775782d5f061109de
5 janvier 2026
5 janvier 2026
APPELANT Monsieur [F] [S] [Adresse 12] [Localité 2] Représenté par Me Dominique TAVERNIER, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.R.L. [8] ' [5] ' [Adresse 11] [
Source officiellePage 8 sur 20