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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182d
23 juin 2014
23 juin 2014
Sébastien X... C/ Mme Christelle Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a3
14 septembre 2007
14 septembre 2007
Sébastien Gérard COUR D' APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 14 novembre 2007, Sur appel d' un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
Madame Sonia X... divorcée Y... Monsieur Sébastien Yc/Maître Florence Z
6253cb76bd3db21cbdd8d8c9
8 mars 2011
8 mars 2011
Monsieur Sébastien Y... c/ Maître Florence Z...
Source officielleChambre 1-4
69f44e3fcdc6046d472f67a0
30 avril 2026
30 avril 2026
BR & ASSOCIES Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Corinne BONVINO-ORDIONI, avocat au barreau de TOULON SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d51a
25 janvier 2011
25 janvier 2011
fins d'arrêter la rémunération de l'Administrateur, dans le cas prévu par l'article R 663-13 du Code de Commerce ; Vu la requête présentée le 20 janvier 2011 par Maître Jean Marc Z..., et Maître Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
(agissant à titre personnel et ès qualités de représentante légale de sa fille Alexandra, ès qualités d'héritière de son fils Sébastien D...), Jacques A..., Pierrette A..., Raymonde D...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01555_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2022, Me Thierry C, Me Benoît A, Me Sébastien C et la SELARL " Thierry C, Benoît A et Sébastien C, Notaires associés ", représentés par Me Gillig, ont présenté
Source officielle2ème chambre section A
642fb688cece1704f574773e
6 avril 2023
6 avril 2023
[PG] [GL] épouse [FS] née le 12 Février 1952 à [Localité 28] [Adresse 27] [Adresse 27] [Localité 6] Représentée par Me Xavier COTTIN, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd93598
5 octobre 2016
5 octobre 2016
ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SA TUBARAO représentée par son représentant légal en exercice DUFOURSTRASSE 65- CH 8702 8702 ZOLLIKON (SUISSE) ayant pour avocat Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93828
14 décembre 2016
14 décembre 2016
P. 901 20701 AJACCIO CEDEX 9 Représentée par Monsieur Dominique Y..., muni d'un pouvoir, INTIME : Monsieur Jean Noël X... ... ... 20230 TAGLIO ISOLACCIO Représenté par Me Sébastien SEBASTIANI
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e844
4 octobre 2024
4 octobre 2024
président en exercice Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [S] [N] épouse [H] Représentant : Me Sébastien
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e846
4 octobre 2024
4 octobre 2024
barreau de GRASSE - Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [F] [V] épouse [P] Représentant : Me Sébastien
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01554_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
E C et la " SELARL Thierry C, Benoît A et Sébastien C, notaires associés " qui n'ont pas produit de mémoire dans cette instance.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b997
13 décembre 2007
13 décembre 2007
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE SAN SEBASTIEN X... Pierre Y... C / Hélène Z... A... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89338
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Sébastien Lucien Emile né le 10 Octobre 1979 à FECAMP, SEINE-MARITIME (076) Fils de Z... Jean et de A...
Source officielle5e chambre civile
6780bad8f25437b69df75ad2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[P] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [N] [C] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Sébastien Michel Edouard X..., appelantc/Sandrine Y
6253cd79bd3db21cbdd9377e
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Sébastien Michel Edouard X... Représentant : Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Sandrine Y...
Source officielleAvis
CADA:20161851
23 juin 2016
23 juin 2016
METALEUROP SA de prendre toutes mesures nécessaires pour assurer la sécurité des personnes vis‐à‐vis des risques d’instabilité présentés par le site de son dépôt de stériles sur la commune de Saint-Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e924
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Jean Sébastien X...le 21 décembre 2010.
Source officielleChambre 1-5
63465909c024d1adffef7457
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[F] [K] Représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté par Me Sébastien VICQUENAULT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [P] [K]
Source officiellePage 8 sur 315
MIMART, Sebastien, Michael, Cedric
26/08/2026
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VANDENBROUCK, Thibault Sébastien Jérémy
26/08/2026
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AMBROISE, Sébastien
26/08/2026
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MAGREZ, Sébastien, Gaston, Robert
26/08/2026
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SABATIER-CURIAL, Sebastien, SABA
26/08/2026
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