avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représenté par Me Laetitia PEYRARD, avocat plaidant inscrit au barreau de SAINT-ETIENNE [J] [JX] [Adresse 5] [Localité 27] représentée par Me Romain

Romain A... C/ Mme Salama X...

DECIDE : Article 1er : La requête de la SCCV Les terrasses de la voie romaine est rejetée.

ID VALEURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 APPELANTE S.C.I.

qualité d'héritier de Madame [L] [J], ainsi qu'en qualité d'héritier de Monsieur [C] [J], Représentant : Me David LETIEVANT, avocat au barreau de LYON APPELANTS Madame [T] [J] Représentant : Me Romain

[R] [V] Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Marie MAZARS-KUSEL, avocat au barreau de NIMES M.

GROUPE [B] CONSTRUCTION - GMC, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.P

contentieuse antérieure : La SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision du 28 mai 2022 par laquelle le maire de Saint-Romain-en-Viennois

d'Andigne, avocat au barreau de Paris, toque : G0119 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Christine Da Luz, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane

Laurent Ohayon, avocat au barreau de Paris, toque : B0944 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Christine Da Luz, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane

COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 11 AVRIL 2019 Appel d'un jugement (N° RG 2013J591) rendu par le Tribunal de Commerce de ROMANS

chez sa mère, - dit que le droit de visite et d'hébergement de Monsieur Jean-Claude X... à l'égard de Romain continuera à s'exercer, sauf meilleur accord, comme prévu par le jugement du 22 mars 2005

SOPREMA ENTREPRISES SA AXA CORPORATE SOLUTIONSASSURANCE SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Syndicat des Copropriétaires LE DOMAINE DU REMPART ROMAIN COUR

la charge de la commune de Vaison-la-Romaine une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

n° 21/00694 Société OKAIDI venant aux droits de la société ID VALEURS exerçant sous l'enseigne CATIMINI, représentée par ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Romain

[V] [L] pris en sa qualité d'héritier de Madame [R] [U] veuve [L] décédée le 26 janvier 2015 Décédé le 3 avril 2022 Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau

CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [Y] [O] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.

Romain Y... Z... C/ Mme Marie-Armelle A...