CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

437 résultats pour « Renia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX00638_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

A, représenté par Me Renier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 décembre 2021 ; 2°) d'annuler le titre de perception émis le 20 février 2018.

Source officielle
CA

3ème chambre

627df9850d41e0057d43e7af

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ALRAN, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [U] [C] 26 rue Jacques de Rozet 82000 MAZAMET Représenté par Me Loïc ALRAN de la SCP PERES RENIER ALRAN, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [G]

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62cd0f32e91c8e9fcf0713a7

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [V] [X] [Adresse 10] [Localité 5] Représenté par Me Loïc ALRAN de la SCP PERES RENIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

695f5eaacdc6046d479708ec

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

crise de l'intéressée le 14 décembre 2021 provoquant la panique des locataires et nécessitant l'intervention d'un médecin et de la police, suivie d'une hospitalisation en urgence au centre Guillaume Renier

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fca605596ea9747c2dcffa9

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Rôle N° RG 17/18781 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBK4E [B] [U] C/ [H] [T] [V] [U] épouse [A] SAS LM IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me JUSTON Me REINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85263

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

Nature de l'arrêt: contradictoire DEMANDEUR(S) AU CONTREDIT SARL A Ayant pour avocat Maître Serge BILLET Serge du barreau d Avignon DEFENDEUR(S) AU CONTREDIT SARL B Ayant pour avocat Maître RENIER du barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e48

Appel

13 décembre 2004

13 décembre 2004

REYNAUD, avocats au barreau d'ALBI INTIMES Epoux Z... représentés par Me DE LAMY, avoué à la Cour assistée de la SCP BUGIS, PÉRES, BALLIN, RENIER, ALRAN, avocats au barreau de CASTRES COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6965dffbcdc6046d471ad380

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [H] [K] née le 27 juillet 1980 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sandra RENDA

Source officielle
CA

14e chambre

64422a1cd2fa6fd0f804067c

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.04.2023 à : Me Vincent RIVIERRE, avocat au barreau de CHARTRES Me Bruno GALY, avocat au barreau de CHARTRES, Me Sandra RENDA

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e498655379800088473ba

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il soutient : - qu'il a dénoncé dès les années 1990 un ramassage illégal des prélèvements mis en place par plusieurs laboratoires rennais sur la commune de [Localité 7] où il exerçait lui-même une activité

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

65aa3026009f81000890dcaa

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EURELIEN Ayant son siège [Adresse 5] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6538b4417ffc2c8318ee0246

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

16/00421 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Samba SIDIBE, - Me Valérie LEGAL, -la SELARL CAUCHON - PAVAN, AVOCATS ASSOCIES, -la SCP MERY - RENDA

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda44764418ac8b73b96658

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

Portalis DBVB-V-B7C-BCUCM [S] [B] C/ [G] [H] Organisme CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE AUTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL PLANTAVIN REINA

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00108_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2023, Mme B E A, représentée par Me Renda, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'enjoindre, à titre principal

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

642fb7becece1704f5747a67

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [T] [J] Pradies [Localité 2] Représenté par Me Pascal BUGIS de la SCP PERES-RENIER-ALRAN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2705d6f7f678d495be

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [M] [G] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sandra RENDA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6789f22ce53fca3659f67266

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de VERSAILLES, vestiaire : 754 APPELANTE **************** Monsieur [R] [G] né le 18 avril 1992 à [Localité 5] (78) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 2] Plaidant: Me Sandra RENDA

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02805_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 23 mai 2024, la commune de Grenay, représentée par la SELARL Plantavin-Reina et associés, agissant par Me Reina, conclut au rejet de la requête, à la condamnation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f60b

Appel

17 février 2012

17 février 2012

X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Valerie LEGRAND, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : LA MAAF ASSURANCES Chaban 79180 CHAURAY représentée par Me Jacqueline RENIA

Source officielle
CA

Chambre civile

644229a3d2fa6fd0f8040312

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SOCIÉTÉ [Adresse 5] [Adresse 4] Voie n° 13 - BP 597 [Localité 1] Représentant : Me Murielle RENAR-LEGRAND, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE Le vingt Avril deux mille vingt trois Nous

Source officielle

Page 8 sur 22

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC158 résultats

Journal officiel
Créations

RENIA, Caroline, RENIA-FERRY

SIREN 105599690Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

10/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL RENIAUD

SIREN 437783954Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAINTE RENIA

SIREN 942662396Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RENIAUME S.A.R.L.

SIREN 381045525Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

24/05/2026

Voir →

Modifications diverses

RENIA, Yann, Francis

SIREN 925014607Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

07/05/2026

Voir →