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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
60136594910c09b3614379bc
28 janvier 2021
28 janvier 2021
[T] [W] et Mme [L] [D] ont acheté sur la commune d'[Localité 5], une parcelle bâtie qu'ils ont fait diviser en deux parcelles cadastrées section BN [Cadastre 1] et BN [Cadastre 2] sur la base de documents
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5c
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Pillal X... n'a pas effectué des heures supplémentaires ", ce qui est rigoureusement impossible, puisqu'il eut fallu que les témoins surveillent toute la journée et chaque jour M. Pillal X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f449
20 mars 2012
20 mars 2012
l'instruction : 05 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 01 Février 2012 Date de mise à disposition : 20 Mars 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c63b8594705dbfcc9b6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Pascal BRILLET, Président, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6033af65566f756348b4f6be
26 avril 2017
26 avril 2017
avocat plaidant INTIMEE SA LABORATOIRES CRINEX agissant en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6360c57b3c369c7f74996e30
26 octobre 2022
26 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale
Source officielle1ère Chambre section B
68f07f4747396eb608bc064c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Dans l'actif successoral figurent une maison d'habitation et une parcelle dénommée « [Localité 30] », situées à [Localité 34] (49).
Source officielleChambre sociale
64534ce037f394d0f8f66676
3 mai 2023
3 mai 2023
ALPHAJET SECURITE PRIVEE [Adresse 4] [Localité 8]/FRANCE Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS PARTIES INTERVENANTES : Association L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA ILE
Source officielle1ère Chambre civile
642d1445cb8fa004f57da0b6
4 avril 2023
4 avril 2023
Pascal BRILLET, Président de chambre, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a9b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
préjudice matériel, - la somme de 700 ç versée à titre de provision, à valoir sur le préjudice corporel de Monsieur X..., - la somme de 1315 ç, en remboursement du préjudice corporel de Monsieur Jean-Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ee
11 décembre 2006
11 décembre 2006
préjudice matériel, -la somme de 700 € versée à titre de provision, à valoir sur le préjudice corporel de Monsieur X..., -la somme de 1315 €, en remboursement du préjudice corporel de Monsieur Jean-Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b47b
14 mai 2007
14 mai 2007
. ; en tant que responsable technique il était toujours à ma disposition (...) souvent il a fallu que je le ralentisse dans ses démarches commerciales ". M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680331a4168408c19df97e25
18 avril 2025
18 avril 2025
Pascal HAMON, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre 4-6
680c6dc7fe1a38d696f20fb4
25 avril 2025
25 avril 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Avril 2025, Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision
Source officielle3ème CH Spéciale
5fdd9f12d8762e484153cbc3
23 août 2018
23 août 2018
que la parcelle [...]).
Source officielle19e chambre
60338b09e7c07d3e23452098
24 mai 2017
24 mai 2017
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [E] [D] Le [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Assisté de Me Anne BRULLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0388 substitué par Me Pascal
Source officielle5e chambre civile
66fce3e38d6ea26f688da777
1 octobre 2024
1 octobre 2024
procéder à une seconde expertise de ses parcelles dans la mesure où la récolte ne devait être faite que vers le 25 août 2020, et ce afin de prendre en compte l'évolution des dégâts des sangliers, ce qui
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89595
8 août 2007
8 août 2007
Dès lors la simple mention de ce détendeur sur le plan annexé à l'acte, qui le situe sur une petite partie de la parcelle vendue, ne renseigne en rien sur l'étendue de l'exploitation de l'usine à gaz qui
Source officielle1ere Chambre Section 1
66162bea99851e0008f1e7b0
9 avril 2024
9 avril 2024
Le chemin d'accès cadastré n° [Cadastre 8] longe sur un côté la parcelle n° [Cadastre 9] et aboutit à la parcelle n° [Cadastre 7].
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87154
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Bouffeben traverse ces deux parcelles.
Source officiellePage 8 sur 20