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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6811b6f044bf0d1935aefa2c
28 avril 2025
28 avril 2025
CIRANO MEDIAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b77
22 février 2013
22 février 2013
Pensions Place de Verdun 17016 LA ROCHELLE Cedex Représenté par monsieur Y..., commissaire du gouvernement INTIME : Monsieur Joseph X... ... 61200 ARGENTAN Représenté par maître LE MERCIER
Source officielleChambre des Rétentions
66a882107be56405acf78ff5
28 juillet 2024
28 juillet 2024
détention d'ORLÉANS en date du 26 juillet 2024 à 10h40 Nous, Florence Chouvin, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion Mercier
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02493_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A se disant Dieu Merci Milandu a demandé au tribunal administratif de Rouen, d'une part, d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 18 mai 2022 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de
Source officielleCh. Sociale - Section A
6892e3a3bf535a2d228f9610
5 août 2025
5 août 2025
Troisièmement, s'agissant de l'emploi de vendeuse revendiqué au sein de la mercerie, Mme [G] se prévaut de plusieurs attestations.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
668cd241bbc9a118c6c63f15
4 juillet 2024
4 juillet 2024
) outre les lots n°33, 44, 50,95, 96, 98, 105, 105 bis, 106, 108, 115, 115bis, 123, 125, 131, 132, 133, 147, 163, 164, 231 dont elle est propriétaire pour avoir été réglée directement à la société Mercier
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18df98bcafcb3a63e09b
24 avril 2025
24 avril 2025
Merci de briefer toutes les équipes opérationnelles (...)'. Un mail du 26 juin 2017 également adressé à plusieurs interlocuteurs (MM.
Source officielleChambre 1-1
68e5f34de11beca089b88e60
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LITTERI, greffier, Vu l'appel interjeté par [B] [H] [M], pour être statué sur l'appel d'une décision rendue le 24 Mars 2021 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNAN contre : [P] [E] [D] [C] Merci
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92267
10 avril 2015
10 avril 2015
février 2010, la somme de 118.875,22 ¿ TTC ; S'il est exact qu'elle relevait, durant l'année 2009, de la convention collective nationale des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfcb6a90a057d2a5aa0
26 avril 2022
26 avril 2022
[E], notre encadrant, elle s'approche de moi et me frappe violemment le haut du dos en disant 'merci'. J'étais à ce moment là avec Mme [P], penchée sur l'ordinateur de la cabine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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18 octobre 2023
18 octobre 2023
- E-mail du Madame [G] au responsable du 15 février 2018': « qu'en penses-tu ' Et merci pour tes conseils !
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00487_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Article 4 : L'Etat versera à Me Mercier, avocate de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
[U] [L] a régularisé une promesse de vente avec Mme [T] [V] concernant un fonds de commerce de lingerie, mercerie, bonneterie sis [Adresse 3].
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66177dade5d80f0008c2e868
10 avril 2024
10 avril 2024
[S] [U] demande à faire appel sur mon jugement par le juge des libertés merci et j'ai effectué plus de 30 jours en CSI, merci'. Le conseil de M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03345_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C , représentée par Me Poulet-Mercier-L'Abbé, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Grenoble d'ordonner une expertise
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00779_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à Me Mercier, avocat de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00780_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à Me Mercier, avocat de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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15 mai 2019
15 mai 2019
Pour la brasserie merci de nous transmettre le chiffre d'affaires mensuel et le volume des lignes saisies, et a-t-il une caisse enregistreuse' Nb Pouvez-vous vous organiser pour venir travailler avec nous
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d678
7 février 2011
7 février 2011
PS : merci de penser au planning pour celles qui ne l'ont pas rendu » ; - fax du 11 avril 2008 ; « merci de me faire un inventaire du code 77 en nombre de pièces... surtout pas un inventaire chiffré.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68709b7c123db6632de316c4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Y] [T], ès-qualités de liquidateur amiable de la société SAS MVJUL - SAS immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 882 003 270, dont le siège est sis [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu MERCIER
Source officiellePage 8 sur 163