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3 615 résultats pour « Merci »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f9c78452800008b2b7a7

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ORANGE LEASE Copie exécutoire délivrée le : à : Me MERCIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MERCIER, Medge, Candido, Daniel

SIREN 944285261Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

23/08/2026

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Dépôts des comptes

PATRICE MERCIER

SIREN 450515374Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

23/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Galerie Victoire Mercier

SIREN 982455354Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

21/08/2026

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Créations

Mercier, Thierry

SIREN 812457752Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

20/08/2026

Voir →

Créations

SCI MERCIER PILTE

SIREN 108785635Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

20/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890e

Appel

13 octobre 2006

13 octobre 2006

Notification aux parties par expéditions le : 18.10.06 Me MERCIER - Me VOISIN Copie : 18.10.06 18.10.06 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 13 OCTOBRE 2006 No 350 -

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a168210cdc6046d4711663f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Merci. On peut jeter le chaudron dans lequel tu as fait le feu ' Réponse : Bonjour [G]; te ramène la Mondéo et merci.

Source officielle
CA

4ème Chambre

64364d7329c3df04f589a635

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Représentée par Me José GOMES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Monsieur [T] [M] né le 25 Mai 1968 à [Localité 24] (59) [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Matthieu MERCIER

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00943_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 4 avril 2025, Mme D..., représentée par Me Poulet-Mercier-L’Abbé, demande à la cour de la décharger du paiement de l’amende pour recours abusif

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00702_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2024, Mme A, représentée par Me Mercier, conclut : 1°) au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, au rejet de

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

67061e6bfde28ee4207114a8

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Santé et Merck Serono, fabricant et exploitant du Levothyrox, ont modifié la composition de celui-ci.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a070fd0451e8318d0ec7d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[Y], le Gaec [Y] et frères et la Sarl Les Merlis de leurs demandes ; - condamné M. [Y], le Gaec [Y] et frères et la Sarl Les Merlis à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63538894513cb5adff94378d

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

non comparante et non représentée INTIMEE Société [7] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Bertrand PATRIGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : K0073 substitué par Me Thibault MERCIER-MAUDUIT

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69ef172acdc6046d47af8a04

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Représentant : Me Alain RAPADY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61635dde683f470e3416dbfd

Appel

23 février 2011

23 février 2011

Condamne la société Merck Sharp et Dohme Chibret au paiement de la somme de 76.000 euros à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

6031e107a34bcbb4b056b6a5

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

': Bonjour, Merci de me faire passer les conditions générales + tarifs pour mutuelle entreprise un salarié (mon épouse) et moi même (gérant).

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fd97481c99ea561ffbbfb83

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

[C] travaillant pour la SARL Mercier frère, les déclarations de M.

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fd97481c99ea561ffbbfb7f

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

[R] travaillant pour la SARL Mercier frère, les déclarations de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946de

Appel

21 août 2019

21 août 2019

MANDATAIRE JUDICIAIRE agissant es qualité de liquidateur de la SAS LE MERCY "LE MERCY" dont le siège social est situé [...] , société en liquidation judiciaire en vertu d'un jugement rendu en date du 11

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662c9504b787c4000862f787

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Merci donc de me retourner le devis signé le plus rapidement possible si possible ce week-end au plus tard afin que je puisse leur confirmer. Merci de votre retour.'

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f80405a1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Merci ». Il est justifié aussi, de ce que ce message a été transféré à M. 

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63be63fc13ef607c90ab67b7

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

CHANCE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE PUB L'ESCALE c/ [X] [E] AL Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE la SCP MARTEAU-REGNIER-MERCIER-PONTON COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66a8820f7be56405acf78fef

Appel

28 juillet 2024

28 juillet 2024

détention d'ORLÉANS en date du 25 juillet 2024 à 12h11 Nous, Florence Chouvin, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion Mercier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9064c

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

déclaré les époux Y... responsables, en application des dispositions de l'article 1147 du Code civil, du trouble de jouissance subi par les copropriétaires de l'Immeuble LE FRANCIS situé 12 rue Edouard MERCIER

Source officielle