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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92998
8 juin 2015
8 juin 2015
APPELANTE SARL MEDIA CORTEX, agissant poursuites et diligences de son gérant Monsieur Jean-Yves X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdce6cad30e33518c669d37
23 octobre 2018
23 octobre 2018
débouter la société CAR&BOAT MEDIA de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.
Source officielle1ère Chambre civile
6412c290314ae0a62152c907
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Par déclaration en date du 15 novembre 2021, la SAS Média Système a interjeté appel de cette décision.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03426_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La SARL Média Bonheur a alors demandé au tribunal administratif de Rennes d’annuler ces décisions.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdc1a8c92b1f83eab2de0a7
20 décembre 2018
20 décembre 2018
La société Merim Digital Media, filiale de Merim Services, a été créée par la reprise du fonds de commerce 'digital' de Merim Services et est également un acteur majeur sur le marché du digital média,
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02212_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Presse Média Santé a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler la décision du 27 mars 2025 par laquelle le directeur
Source officielleChambre 4-1
68e1ff1599233eb734b985fb
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La société Médias Presse a relevé appel de ce jugement le 25 février 2022 par déclaration adressée au greffe par voie électronique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92235
2 avril 2015
2 avril 2015
Débouter la société URBAN OUTDOOR MEDIA de toutes ses demandes, fins et conclusions.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SA FRANCE TELEVISIONSc/Madame Martine Y
6031dfbf80b9e1b37c98ad4c
14 juin 2018
14 juin 2018
Représentée par Me Sébastien A... substituant Me Xavier B... de la SCP DGD, avocat au barreau de BORDEAUX SAS 17 JUIN MEDIA prise en la personne de son représentant légal domicilié [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60333c357bba3bacce20ebb1
10 août 2017
10 août 2017
* Les sociétés Media Prisme et Matching, spécialisées dans le marketing, étaient détenues à 100 % par la société Media Prisme Groupe, devenue MPG Groupe, dont le capital était lui même détenu par
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
64a66092bbd03a05db9653f0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La décision a condamné la société Euro média à payer à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033c6ab59e2597922d7fbf3
31 mars 2017
31 mars 2017
La société Prisma Media soutient que, dès lors qu'il est acquis que M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631f518007cf6451ddcd82
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Le 14 février 2011, la société SOFILE MEDIA LECLERC a interjeté appel de cette décision.
Source officielle1ère Chambre civile
64d5cfab9c17ddd969ec6234
10 août 2023
10 août 2023
Aucune conclusion n'a été adressée par la SAS Média Système au greffe de la cour d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4d
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Thierry Y... sont les parents de Mélissa née le 26 novembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bb4
28 octobre 2014
28 octobre 2014
C/ APASE D'ILLE ET VILAINE Mme Mélina Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de60676b73dd81b9717e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MEDIA PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [J] [I], à titre personnel et en qualité de représentant de la SAS MEDIA PATRIMOINE Chez la société MEDIA PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 3]
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03724_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société CS Média est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616398d39c0939beba85f4ab
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Le 10 avril 2007, elle a mis en demeure la société International Media et M. [H] de lui régler le solde débiteur du compte courant.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964d5fe465b53b77f549
17 décembre 2010
17 décembre 2010
[U] sur ce fondement, - dit que la société BEL AIR MEDIA s'est rendue coupable de contrefaçon par la diffusion du DVD 'L'Enlèvement au Sérail', - condamné la société BEL AIR MEDIA de ce chef à
Source officiellePage 8 sur 223