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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9b
28 octobre 2003
28 octobre 2003
. * * * FAITS ET PROCÉDURE Yves X..., Gisèle X... et Maria B. veuve B... se sont portés cautions le 24 juillet 1997 des engagements souscrits par Thierry et Valérie X..., en ce compris le prêt du même
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c25
8 décembre 2015
8 décembre 2015
L'instance opposant Mme Maria-Isabelle X... à Me B...
Source officielleCour d'Appel
Maria Catarina X... divorcée Antonio Y... a interjeté appelc/Antonio Y
6253cb2abd3db21cbdd8cfbd
5 janvier 2009
5 janvier 2009
ARRÊT DU 05 Janvier 2009 --------------------- RG N : 06 / 01342 --------------------- Maria Catarina X... divorcée Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6711fae57603bf88a1884a07
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 42348 S.E.L.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05558_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Il est constant que la société Max Mara ne dispose pas de délégation syndicale.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
634f9569b5afe5adfff289d0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
l'assignation, - ordonné la restitution des parts sociales de la société Le Santa Maria SARL par M.
Source officielleChambre 1-4
6870a4bb05f84751fcf0f5b9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Philippe MARIA de l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Frédérique JOUHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94017
25 mai 2018
25 mai 2018
* * * Vu l'instance enrôlée sous le No RG : 16/20571 ; Vu le jugement du tribunal de grande instance de Paris du 26 août 2016 qui a : - débouté Mme Maria des Carmen K...
Source officielleChambre 1-5
67061e00fde28ee420710ef3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA, avocat au barreau de GRASSE, plaidant Monsieur [X] [N] [M] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Y... Carlos, le 13 Février 2006c/Madame X
6253c9e4bd3db21cbdd897e3
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Alda Maria, infraction prévue et réprimée par l'article R. 623-1 du Code pénal.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c342
9 septembre 2008
9 septembre 2008
C / COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 Septembre 2008 APPELANTS : Madame Maria X... épouse Z... ... 69740 GENAS comparante assistée de Me Philippe BURATTI, avocat
Source officielleChambre 1 A
652a30617ed1ea8318112431
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Portalis DBVW-V-B7F-HS4J Décision déférée à la Cour : 12 Mai 2021 par le Tribunal judiciaire de STRASBOURG APPELANTE - INTIMEE INCIDEMMENT : Société ARGO DEVELOPPEMENT, anciennement dénommée MARWO
Source officielleChambre 1-8
6a17d73bcdc6046d4731792f
27 mai 2026
27 mai 2026
de : Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller qui en ont délibéré en présence de Monsieur Pierre LAROQUE, Président Greffier lors des débats : Madame Maria
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2e6cdc6046d4766c1ad
20 mai 2026
20 mai 2026
barreau de GRASSE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Jean-Paul PATRIARCHE, magistrat, faisant fonction de président de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf2b
23 mai 2008
23 mai 2008
A... et Madame Maria Y...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02982_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Maria T... I... Q..., Mme E... J... I... et Mme D... J...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cbe
5 juillet 2017
5 juillet 2017
d'exécution ayant pour effet de rendre, indisponibles en tout ou partie les biens du débiteur, - qu'il est démontré que le jugement a été signifié à domicile le 15 décembre 2016 à la personne de Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c4fd
19 juin 2008
19 juin 2008
Maria Y... épouse X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00712_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Humbert-Simeone, représentant la commune de Santa-Maria-Poghju.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00715_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Toutefois, si la société appelante soutient qu'il existe une concomitance entre ses écritures comptables et les versements effectués par la SCI Maria Stella sous forme de deux chèques de 100 000 et 150
Source officiellePage 8 sur 189