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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c173
26 juin 2008
26 juin 2008
C / Hervé Michel Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61634d001c666ce2d9a48d60
30 juin 2011
30 juin 2011
REGHI, conseillère, chargée du rapport et Madame Michèle TIMBERT, conseillère.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60360ac126cfde6f73021bf2
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Ces deux lots sont la propriété de la société en nom collectif SAINT MICHEL.
Source officielle2ème Chambre
ésentée par Me Isabelle BRESSIEUX, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimé
6870a1825b6604a26aae891b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
00006 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HE5C Appelante BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91034dac40c7d0d2b184
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Madame Laetitia MAZZUCCHELLI Greffier, au prononcé : Madame Isabelle-Fleur SODIE ARRÊT : - réputé contradictoire, statuant publiquement
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91074dac40c7d0d2b1ca
10 avril 2025
10 avril 2025
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur Luc-Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a7098ed4b8b7546ac2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Greffier, lors des débats et du prononcé : Madame Isabelle-Fleur SODIE ARRÊT : - contradictoire statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes à notre audience du 29 Mai 2024
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68cb96c76b783f114c41d8eb
5 juillet 2024
5 juillet 2024
honoraire Greffier, lors des débats : Madame Sonia DAIRAIN Greffier, au prononcé : Madame Isabelle-Fleur SODIE ARRÊT : - répouté contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91534
12 mai 2014
12 mai 2014
Stéphane Francis X..., Mme Christelle Isabelle Y... épouse X... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, M. Stevens Stéphane Francis X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c156
15 mai 2008
15 mai 2008
SKANES-MONASTIR (TUNISIE) représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué Monsieur Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc27
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Michel G..., M. Loïc H..., Mme Ghislaine I..., Mme Isabelle J..., Mme Isabelle K...- T..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f094
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Michel Z... a également exploité en nom propre un centre équestre à La Baule (44).
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c048445a086e2bcedfdb
3 avril 2024
3 avril 2024
Greffier, lors des débats et du prononcé : Madame Isabelle-Fleur SODIE ARRÊT : - réputé contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes à notre audience du
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de1f
18 mai 2011
18 mai 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097b9ce1420008389a0b
18 avril 2024
18 avril 2024
LES POMPES FUNEBRES DE L ILLE C/ Mme [D] [H] Copie exécutoire délivrée le :18/04/2024 à : Me MICHEL Me DELAHAYE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleChambre 4-5
63ca41f69066fd7c90fc2287
19 janvier 2023
19 janvier 2023
FRANCE MOSAIQUE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Isabelle GUITTARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-
Source officielleChambre Sociale
63d8c0542182c005de24d099
24 janvier 2023
24 janvier 2023
31 mai 2022 par Mme [B] [G] d'une ordonnance de référé rendue le 19 mai 2022 par le conseil de prud'hommes de Lons-le-Saunier dans le cadre du litige l'opposant à son employeur, l'association SAINT MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e4
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f3
23 mars 2011
23 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d19a
12 janvier 2009
12 janvier 2009
La société GROUPAMA D'OC, compagnie d'assurance de Michel Y..., a indemnisé son préjudice par le règlement de la somme de 131.502 €.
Source officiellePage 8 sur 153