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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90006
12 décembre 2012
12 décembre 2012
BASTIA Monsieur Denis Y... ... 20214 CALENZANA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Gilbert
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Camilia B..., appelantec/Michael Gilbert Simon A
6253cda5bd3db21cbdd93fca
26 avril 2018
26 avril 2018
Michael Gilbert Simon A...
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Michael U..., appelantc/Géraldine Gilberte Jacqueline M
6253cdb7bd3db21cbdd94421
29 janvier 2019
29 janvier 2019
. : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Géraldine Gilberte Jacqueline M...
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe7
2 février 2016
2 février 2016
APPELANTS Monsieur Gilbert X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01723_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.
Source officielle1ère Chambre
62c7cae7cb8dca058e3e7ea4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
INGENIERIE GILBERT CASTAGNEIDE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Valérie X..., appelantec/Gilbert Y
6253cd2fbd3db21cbdd9286c
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Gilbert Y... SA COFIDIS Intimés Nous, Véronique BEBON, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Marlène TRIACCA, Adjoint Administratif, faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dd4
19 novembre 2003
19 novembre 2003
expressément ; L'appelante conclut à la réformation de la décision entreprise et demande à la Cour de: *] déclarer nulle la vente avec constitution de rente viagère conclue le 18/03/88 entre Gilberte
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c5
30 juin 2015
30 juin 2015
C/ Gilbert Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01010_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
A, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 février 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de procéder
Source officielle4e Chambre B
61627ea438d18b7ebf63d230
4 avril 2011
4 avril 2011
l'action des appelants en l'absence d'accord des autres indivisaires ; Il ressort d'une lettre de l'avoué des appelants du 26 juin 2011, que celui-ci avait reçu instruction de mettre en cause la SCP GILIBERT
Source officielle4e Chambre B
61632b3681886c8c1bac975e
20 septembre 2011
20 septembre 2011
, au visa des articles 1641, 1382 et 1383 du code civil, assigné les époux [T] et la SOCIETE CANAL DE PROVENCE qui a appelé en garantie son assureur la société AGF, ainsi que la SCP Alain BONETTO - Gilbert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01511_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2025, Mme A..., représentée par Me Gilbert, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 19 février 2025 ; 2°) d’annuler l
Source officielle1ere Chambre Section 1
67908995a212a19f662df616
21 janvier 2025
21 janvier 2025
E2G MAAF ASSURANCES Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e1
18 novembre 2009
18 novembre 2009
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE NEUF APPELANT : Monsieur Gilles Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff1
26 juin 2007
26 juin 2007
GIlbert Y..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2d
29 janvier 2016
29 janvier 2016
RG N : 15/ 00183 AFFAIRE : SA BANQUE DU GROUPE CASINO C/ GILBERT X..., Viviane Y...épouse X... P-L. P/ E.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01915_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2024 sous le n° 24MA01915, Mme A, représentée par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 juin 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02765_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2024 sous le n° 24MA02765, Mme A, représentée par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 juillet 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA03050_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros à verser à Me Gilbert sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet
Source officiellePage 8 sur 102
SERRURERIE GILAVERT
14/06/2026
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GILAVERT, Florian, Gauthier
12/08/2025
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SERRURERIE GILAVERT
27/07/2025
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GILAVERT, Johann
16/10/2024
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SERRURERIE GILAVERT
20/06/2024
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