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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e728
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f7
12 janvier 2011
12 janvier 2011
No 09/04464 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b335
9 avril 2008
9 avril 2008
Jean- Christophe Z... a de nouveau conclu le 7 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ade
21 mars 2017
21 mars 2017
Vu l'appel interjeté par Monsieur Christophe X... par lettre recommandée avec accusé de réception expédiée le 12 janvier 2017, reçue au greffe de la cour le 13 janvier 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f9
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b90c
23 avril 2008
23 avril 2008
ARRÊT No du 23 / 04 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 00117 CR / KF Christophe X... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c8
29 avril 2014
29 avril 2014
Christophe X... a commis une faute en ne respectant pas les règles prévues en matière d'encaissement.
Source officielleOpp. Taxes
6031f7d821fb7a3059f26c93
29 mai 2018
29 mai 2018
C/ Christophe X... Grosse délivrée le : à : - Me Michelle Z... - Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85682
13 juin 2001
13 juin 2001
L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8586b
13 juin 2001
13 juin 2001
L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c255
26 juin 2008
26 juin 2008
C / FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'ARDECHE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 26 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91900
3 juillet 2014
3 juillet 2014
C/ Jean Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec93
13 octobre 2011
13 octobre 2011
L'étude des éléments de la procédure montre que depuis la séparation du couple, Christophe X... ne perçoit que le RSA.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed61
27 octobre 2011
27 octobre 2011
ARRET N RG N : 10/ 01353 AFFAIRE : Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dba
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Elle prétend que malgré ses demandes, il ne s'est pas représenté à compter du lendemain, contestant l'attestation produite sur ce point par Christopher Y....
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 8 Octobre 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b472
6 juin 2008
6 juin 2008
Christophe, René, Michel né le 4 Décembre 1962 à AMIENS (80) Fils de Jacques et de C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237f
5 mai 2015
5 mai 2015
Christophe X...en sa constitution de partie civile et a condamné M.
Source officielleChambre 1-3
6364bad5e405357f749ea766
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Sarl Christophe Stramigioli a relevé appel de cette décision le 24 février 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f8
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Depuis la séparation du couple, Christophe X...a donc été destinataire d'une somme totale de141 382. 74 €.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHRISTOPHE PASCAL S.A.R.L.
Source officiellePage 8 sur 938
SEVERIN, Christopher, Charles, Robert
25/08/2026
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DURAND, Thomas, Christopher
25/08/2026
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FRANCIS, Vellone, Earl, Christopher
25/08/2026
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FEVRE, Steve, Christopher, Bryan
25/08/2026
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DEPASSE, Fabrice, Ludovic, Christopher, Jean-Claude
25/08/2026
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