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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de08
16 mai 2011
16 mai 2011
CMS/ PS résidence enfants Me COUDAMY, Me JUPILE BOISVERD, avoués --- = = = oOo = = =--- Le SEIZE MAI DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e08d
6 juin 2011
6 juin 2011
ER/ PS mesures provisoires Grosse délivrée à : Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 06 JUIN 2011 --- = = = oOo = = =--- Le SIX JUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e328
29 juin 2011
29 juin 2011
RJ/ EA responsabilité notariale grosse délivrée à Me JUPILE-BOISVERD COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 JUIN 2011 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT NEUF JUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa6
10 janvier 2012
10 janvier 2012
.-23000 SAINTE-FEYRE représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUERET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/ 1890
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6a
27 septembre 2011
27 septembre 2011
par mise à disposition au greffe à l'audience du 27 Septembre 2011, ENTRE : Monsieur Cihan X... ... 87000 LIMOGES Demandeur au référé, Comparant et concluant par Maître Erick JUPILE BOISVERD
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f04d
21 décembre 2011
21 décembre 2011
d'un jugement rendu le 26 juillet 2011 par le juge de l'exécution de Brive ET Société civile DE L'AUZON SCEA, demeurant Domaine du Parassay 18160 SAINT BAUDEL représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e6
5 septembre 2011
5 septembre 2011
représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/4608 du 22/07/2010 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
paiement de loyers Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD et CHABAUD DURAND MARQUET, a voués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION ---= = oOo = =--- ARRÊT DU 22 JANVIER 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61a
14 septembre 2011
14 septembre 2011
représenté par Me Erick JUPILE BOISVERD, avoué à la cour assisté de la SCP GOUT DIAS, avocats au barreau de CORREZE Madame Jacqueline Z... veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4e
15 décembre 2011
15 décembre 2011
CMS-iB mesures enfant de concubins grosses délivrées à maître JUPILE-BOISVERD et à la SCP COUDAMY, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET
Source officielleChambre commerciale
63046db129b92fc563a44727
22 août 2022
22 août 2022
BANQUE CALEDONIENNE D'INVESTISSEMENT (BCI), prise en la personne de son représentant légal en exercice siège social [Adresse 2] Représentée par Me Anne-laure VERKEYN de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI
Source officielleCour d'Appel
6253c968bd3db21cbdd88422
9 mars 2006
9 mars 2006
JC DISTRIBUTION MBP/iB paiement d'honoraires d'architecte grosse délivrée à maître JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION ---==oOo==--- ARRET DU 09 MARS
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ac3
21 décembre 2006
21 décembre 2006
. - T.G. de la HAUTE VIENNE - 31, rue Montmailler - 87043 LIMOGES CEDEX représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Yves HENRY, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉES EN PRÉSENCE
Source officielleCour d'Appel
Michel X... Bernadette Y... épouse Xc/Henri Z
6253c993bd3db21cbdd88ae7
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Intimés COMPARANT et CONCLUANT par Maître Erick JUPILE-BOISVERD, avoué; --===o0OE0o===-- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat en date du 6 avril 2006, l'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d04
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Roland A..., Mme Mauricette Z... divorcée COSTEGS/iBcautions - paiement de sommesgrosses délivrées à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET et à maître JUPILE-BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d1
24 mars 2011
24 mars 2011
des loyers et des charges et/ ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion grosses délivrées à maître JUPILE-BOISVERD
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae2
4 avril 2011
4 avril 2011
PLP-iB mesures enfants grosses délivrées à maître JUPILE-BOISVERD et à la SCP COUDAMY, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 04 AVRIL 2011 --- = = = oOo =
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0a
22 avril 2011
22 avril 2011
représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Joëlle DELUCHE-VIGNAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 10/3350 du 11/10/2010
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df0
31 octobre 2013
31 octobre 2013
barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SCI ESPACE SUD, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Lotissement 44 Pie-98890 PAITA représentée par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a2261decdc6046d47391aad
4 juin 2026
4 juin 2026
décembre 2002. ''''''''''' Il a occupé les postes suivants au fond des puits de [Etablissement 1] et [Etablissement 2][Etablissement 2] apprenti mineur du 1er décembre 1976 au 31 décembre 1976, - boiseur
Source officiellePage 8 sur 24