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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-3
65b36e3f8c0355000835f7c1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller
Source officielleChambre civile 1-3
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10 avril 2025
10 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleETRANGERS
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11 avril 2023
11 avril 2023
avisé, représenté par Me Elif ISCEN, Centaure Avocats, avocat au barreau de PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bertrand
Source officielleETRANGERS
63b546eac9018405dfcaad23
3 janvier 2023
3 janvier 2023
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand DUEZ, conseiller
Source officielleETRANGERS
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18 avril 2023
18 avril 2023
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand DUEZ, conseiller
Source officielleETRANGERS
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28 octobre 2022
28 octobre 2022
DU NORD dûment avisé, absent non représenté mémoire en défense reçu le PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand
Source officielleCour d'Appel
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18 janvier 2011
18 janvier 2011
André Malraux 92591 LEVALLOIS PERRET CEDEX absente représentée par Me Gilbert GARRETA, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur Alain X... ...65250 HECHES comparant en personne CRCAM
Source officielleETRANGERS
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2 mai 2023
2 mai 2023
PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bertrand DUEZ, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbb
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b735
30 avril 2008
30 avril 2008
Sur cette exception de procédure, la Société Onet Services Industrie fait valoir que la déclaration d'appel a été formée sur papier à en- tête de la SCP Carlier- Bertrand- Khayat, sur lequel figure le
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35c
30 juin 2008
30 juin 2008
X...en date du 29 septembre 2001, permet de constater qu'elles sont parfaitement identiques, et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b5
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, Madame Marie-Christine LAGRANGE,
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd9479c
10 octobre 2019
10 octobre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du : 10 OCTOBRE
Source officielle5e chambre civile
67f603f3ebd728244385673e
8 avril 2025
8 avril 2025
n°775 652 126 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 5] et actuellement [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Gilles BERTRAND
Source officielle20e chambre
650d319571dfcd831820162c
22 août 2023
22 août 2023
06096 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WB2L Du 22 AOUT 2023 ORDONNANCE LE VINGT DEUX AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Bertrand
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
5ffc7444d35fc34c9cb095b2
7 janvier 2021
7 janvier 2021
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 décembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant M Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9476f
23 septembre 2019
23 septembre 2019
C/ Me Bertrand PAGES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 23 SEPTEMBRE
Source officielleChambre Premier Président
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8 août 2025
8 août 2025
COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le huit août deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Monsieur Bertrand
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
642bbfcbd49e0104f58f00d4
3 avril 2023
3 avril 2023
[D] [E] - [Adresse 1], Non comparante, représentée par Me Anne-laure PERREZ, avocat au barreau de DOUAI AGSS DE L'UDAF Non comparante, non représentée MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a25d
21 février 2008
21 février 2008
A... épouse Y... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN - No du dossier 07000982 DEFENDEURS - DEMANDEURS A L'INCIDENT DE COMMUNICATION DE PIECES Monsieur Bertrand B...
Source officiellePage 8 sur 148