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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b629
8 janvier 2003
8 janvier 2003
DELAVAULT & ASSOCIES 39 rue Dubois Crance BP 278 08103 CHARLEVILLE-MEZIERES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BLOCQUAUX - BROCARD
Source officielle2e Chambre
6162987b201c88caf8c4e249
21 mars 2013
21 mars 2013
La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère ch. civile
642e75f48b510604f5bc1f96
5 avril 2023
5 avril 2023
SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen Samcv SMABTP RCS de Paris 775 684 764 [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02114_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
Les Etats membres utilisent la brochure commune rédigée à cet effet en vertu du paragraphe 3. / () ". 4. Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielleChambre Commerciale
6791dccbde5aa0323224da56
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Depuis 1988, le cabinet Boyer-Bréchard est le cabinet comptable que suit MM. [G].
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62ef555c7d44b005d42f73ae
5 août 2022
5 août 2022
- signé par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7I-FPQC S.C.I. CLOS DES 3Cc/LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS
670f58584ad0d5ee7d7e5d4e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6809c74a5f55848ebdc1a013
22 avril 2025
22 avril 2025
LABIS- [X]- [N] EN PRESENCE DU MINISTERE PUBLIC auquel l'affaire a été régulièrement communiquée Formule exécutoire le : à : la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS Me Emmanuel BROCARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163cfff74df0e9c0194f823
12 janvier 2010
12 janvier 2010
BROUARD & BROUARD-DAUDE, ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société PHONE AVENUE ayant son siège [Adresse 43] [Localité 71] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-ENPW Yc/SCI JULIA
6253cdb7bd3db21cbdd943df
12 février 2019
12 février 2019
Christian A..., marchand de biens animant une quarantaine de structures et ayant plus de trente ans d'expérience en matière immobilière.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a097
11 avril 2007
11 avril 2007
barreau de CHARLEVILLE-MÉZIÈRES, INTIMÉE : CENTRE D'ECONOMIE RURALE ET DE GESTION DEVENUE AGC 08 ... 08013 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES Comparant, concluant et plaidant par la SCP BLOCQUAUX BROCARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b75
21 avril 2017
21 avril 2017
2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 11760 APPELANTE SARL FLASHABITAT prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : B 4 09 614 708 ayant son siège au 29 RUE BROCHANT
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f6a
16 mars 2018
16 mars 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Christine BARBEROT dans les conditions prévues par l'article 785
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88986
21 septembre 2006
21 septembre 2006
C/ SCP BROUARD - DAUDE - Mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielleChambre-1 civile et com.
697087c0cdc6046d47145119
22 avril 2025
22 avril 2025
]- [J] EN PRESENCE DU MINISTERE PUBLIC auquel l'affaire a été régulièrement communiquée Formule exécutoire le : à : la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- [Localité 14] Me Emmanuel BROCARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61629878201c88caf8c4e22e
27 juin 2013
27 juin 2013
toque : P0042 assistée de la SELARL GRAMOND - KERVERSAU, société d'avocats en la personne de Maître François DE KERVERSAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0016 SCP REGNIER-REGNIER-HERVET-BRICARD-BOUVET
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bca
21 septembre 2006
21 septembre 2006
C/ SCP BROUARD - DAUDE - Mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02274_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
violation de l'article 5 du règlement du 26 juin 2013 par adoption du motif retenu par le magistrat désigné par le président du tribunal administratif, étant précisé qu'il n'est pas soutenu que les brochures
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cd0
3 octobre 2007
3 octobre 2007
L... 08240 CHATILLON SUR BAR Représenté par la SCP BLOCQUAUX-BROCARD, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE MARNE ARDENNES MEUSE Place Saint Paul 55112
Source officielleChambre civile
668f76cc9b65e642c5878556
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[X] née le 05 Février 1952 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Elsa MADELENNAT de la SCP GAFFET MADELENNAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de CREUSE substituée par Me Marie-Christine
Source officiellePage 8 sur 17
Brochard, Adrian Romain Christian
12/06/2026
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BROCHARD, Jennifer, Christiane, Lucienne
27/02/2025
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Brochard, Stéphane Thierry Christian Marie
02/03/2023
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Chimi india, BROCHARD, Jennifer, Christiane, Lucienne
18/08/2022
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EIRL STEPHANE BROCHARD THE SUN LIGHT'S, BROCHARD, Stéphane Thierry Christian Marie
31/03/2022
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