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307 résultats pour « Amandine TROUVE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

6375e50119047edcd18ff15e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS SEPUR SIRET : 350 050 589 [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Coralie OUAZANA,substitué par Me Amandine

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Genny Trouve Tout, GOURDIN, Jennifer, Orlane, Amandine, Katy

SIREN 811421510Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

26/03/2024

Voir →

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LBUK SCI HATIKVAc/SCI LA CABANE

63b7cc976b63637c907b7908

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Il mentionne également que ladite construction se trouve à 49-50 cm environ de la limite séparative d'avec le fonds de la SCI La Cabane.

Source officielle
CA

4e chambre civile

67ef6c949a9834ffd825fc03

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

17 avril 2023 Tribunal judiciaire de Béziers - N° RG 20/01059 APPELANTES : Madame [M] [G] née le 25 Mai 1967 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Amandine

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00586_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B..., représentée par la SELARLU Amandine Dravigny, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 7 janvier 2025 ; 2°) de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat le

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01994_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 mai 2021, le 27 juillet 2021 et le 17 mars 2022, Mme F, représentée par Me Amadio, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e4e

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Novembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00714 ARRÊT DU 13 Janvier 2015 APPELANTE : La SAS LECLUSE AUTOMOBILE ZAC des Hunaudières 72230 RUAUDIN non comparante-représentée par Maître Amandine

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69f2ed84cdc6046d470d520d

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

domicilié es qualité au siège sis [Adresse 10] représentée par Me Guillaume BORDET, membre de l'association BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée et plaidant par Me Amandine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64b0e7bec42a2105dbc59b35

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

CDI 3.0, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marie Amandine STEVENIN substituant Me Isabelle DESMOULINS

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816670a9accd9695a42dd

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

au barreau de BEZIERS INTIMEE : SAS FORCE SUD représentée en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Amandine

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62848fe0498a54057d102d9e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

, Madame Magali DURAND-MULIN, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 08 Mars 2022, Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente chargée du rapport, en présence d'Amandine

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66bd9a091329d1cb8b24ae40

Appel

14 août 2024

14 août 2024

RG F 23/00042) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [T] [M] né le 16 Novembre 1975 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté et concluant par Me Amandine

Source officielle
CA

5e chambre civile

6811b37d893ab038bd46606f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ASSURANCE, assureur de la SARL PLEIN SUD [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Amandine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0d6cc25a97f0381f4d3e

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

de VILLENEUVE SAINT GEORGES RG n° 11/00018 APPELANTE SAS ASPIDE MEDICAL [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pascal GARCIA, avocat au barreau de SAINT ETIENNE, substitué par Me SAPT Amandine

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63d8c0702182c005de24d10e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Assurances, débouté les époux [B] de leurs demandes, condamné solidairement M. et Mme [Y] à payer à la SA Amaguiz Amaline Assurances la somme de 1 000 euros en application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882db

Appel

13 mars 2006

13 mars 2006

ET : INTIMES Société ETERNIT INDUSTRIES-USINE DE THIANT 3, rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentée, concluant et plaidant par Maître PLICHON de la SCPA PLICHON - DE BUSSY-PLICHON, avocats

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b28bb0cef7f7427924f

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [N] [G] née le 30 Septembre 1973 à [Localité 5] (80) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée, concluant et plaidant par Me Amandine

Source officielle
CA

Chambre civile

69720e59cdc6046d473c1f73

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [W] [U] né le 18 Janvier 1974 à [Localité 26], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Amandine

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

661f660a2313f20008a52705

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

évoquées, outre une absence totale de chauffage de sorte qu'il pouvait faire 6 degrés dans l'appartement, un état très dégradé dès la prise à bail (canalisations bouchées, non-étanchéité des fenêtres, trou

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CA

Chambre commerciale

63c79b8ada31367c908eb697

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

NOVEMBRE 2020 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2019002851 DOSSIER RG 21/00616 APPELANTE : Société ARUNDEL (SECURITIES), INC [Adresse 2] [Localité 6] - USA Représentée par Me Amandine

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

696a3294cdc6046d47851615

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ANTRIG, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Etablissement [11] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Amandine

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