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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef6
2 juillet 2021
2 juillet 2021
déférée à la cour : jugement du 20 mars 2019 -tribunal de grande instance de Fontainebleau - RG no 17/00022 APPELANTS Madame [V] [X] [O] épouse [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre
Source officielle3e chambre
615e0e19c25a97f0381f522c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
du 7 septembre 2009 entre la société ALEXANDRINE et les époux [Y].
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3f
29 décembre 2016
29 décembre 2016
représenté par Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non présent sur l'audience SNC BMW FINANCE, immatriculée au RCS de Versailles
Source officielleChambre commerciale
642d149fcb8fa004f57da233
4 avril 2023
4 avril 2023
POUZENS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e82
24 janvier 2000
24 janvier 2000
PARTIES EN CAUSE : 1°) Monsieur Christian X... 50 Ter, Grande Rue 91510 JANVILLE SUR JUINE Appelant, Comparant, assisté de Me SAID, Avocat au barreau d'Evry 2°) Société Mongin 3, avenue Croizat ZAI Bois
Source officielleChambre 3 A
633e6fe0f8faf13e2e973cad
3 octobre 2022
3 octobre 2022
MINUTE N° 22/526 Copie exécutoire à : - Me Bernard ALEXANDRE Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c2
6 mai 2010
6 mai 2010
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège non comparante représentée par la SCP FRESHFIELDS - BRUCKHAUS DERINGER (avocats au barreau de PARIS) par Me SZEKELY Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93578
3 octobre 2016
3 octobre 2016
Il vous appartenait enfin de rendre compte de vos journées et de tenir le livre de bord.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9ba
5 décembre 2011
5 décembre 2011
François X... la régularisation des cotisations sociales, des ASSEDIC et de retraite de Mme Alexandra Y..., - condamner M. François X... aux dépens de l'instance.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5986502b828318c4e512
26 octobre 2023
26 octobre 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Alexandre et Benjamin C et M.
Source officielle1ère Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f2b
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 29 novembre 2007, les époux [D] ont signé un contrat de réservation avec la SCCV Alexandre pour un appartement en l'état futur d'achèvement d'une surface de 25,55 m² au prix de 142.620 € TTC situé à
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Mikaël Gobeau, Julien K, Nicolas D, Alexandre Leroux, Benoit F, Yannick E, Denis Joseph, Mickaël Olieu, Mathieu J et Yoann Ballerat sont annulées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f867
6 juin 2012
6 juin 2012
pour MBR & B est bon pour moi" car le dénominateur commun de notre réussite est le teamwork".
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00679_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Des bons de commandes ont été émis en avril 2015 pour des interventions sur onze sites d'assainissement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
62624867b1a50c277d4c5c0a
21 avril 2022
21 avril 2022
baux ruraux de CRETEIL - RG n° 20/04688 APPELANTS Monsieur [K] [S] Elisant domicile chez Me GABARD [Adresse 3] [Localité 5] né le 30 mai 1950 à [Localité 11] Comparant et assisté par Me Alexandre
Source officielleETRANGERS
62bfe0e6413a8b69b32bf372
1 juillet 2022
1 juillet 2022
le maintien au centre de rétention de : [J] [N] né le 19 Janvier 1992 à [Localité 6] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 30/06/2022 à 13 h 34 par télécopie, par Me Alexandre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00956_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 février 2020, la SAS Société d’Activité Métallière, représentée par Me Alexander, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
la Cour) Rep/ assistant : Me David BOUAZIZ (avocat au barreau de FONTAINEBLEAU) Monsieur Guillaume X... ... 26000 VALENCE assigné à étude d'huissier n'ayant pas constitué avoué Monsieur Alexandre
Source officielle1ere Chambre
5fdd7a376dce0a2613eb1517
11 septembre 2018
11 septembre 2018
avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Adélaïde L... avocat au barreau de BOURGOIN JALLIEU, substitué et plaidant par Me Guillaume C..., avocat au barreau de BOURGOIN JALLIEU INTIME : Monsieur Alexandre
Source officiellePage 8 sur 139