CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Laura CUERVO de l'AARPI MASQUELIER-CUERVO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Monsieur [Y] [B] représenté par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle

1re Chambre C

603668c2e2b84a0a044715db

Appel

29 octobre 2015

Rôle N° 14/17678 [C] [H] [L] [P] C/ [U] [I] Compagnie d'assurances MAIF Grosse délivrée le : à : Maître HOLLET Maître ALVAREZ DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_24PA00651_20240801

Admin. Appel

1 août 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 février 2024, Mme B, représentée par Me Lenouvel Alvarez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;

Source officielle

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87549

Appel

17 novembre 2005

CEREC n'en a pour preuve ou même présomption, que : - l'attestation de son propre directeur (sa pièce no 22) ou de ses employés (ses pièces no 27 et 30 et attestations Alcaraz et Joly non numérotées) -

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f8a

Appel

26 février 2016

.-78470 Vaux Sur Seine Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Anne ALCARAZ de la SELARL VINCI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0047, substitué sur l'audience par Me Stéphanie LELU

Source officielle

Chambre Sociale

635237b18c924eadffcc4a76

Appel

20 octobre 2022

: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle

Chambre de la Proximité

68e892fff271a402af33b80e

Appel

9 octobre 2025

COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle

Chambre de la Proximité

68e1fb74364b3ebed3bf04ee

Appel

2 octobre 2025

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle

Chambre de la Proximité

6711fafd7603bf88a1884bdd

Appel

17 octobre 2024

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle

Chambre de la Proximité

6711fafe7603bf88a1884beb

Appel

17 octobre 2024

: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle

Chambre de la Proximité

68676393a9510a2e90cf254a

Appel

3 juillet 2025

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Source officielle

Chambre de la Proximité

68676394a9510a2e90cf2560

Appel

3 juillet 2025

COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle

Chambre de la Proximité

67f8a5b8ec820a3a2a05e772

Appel

10 avril 2025

COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle

Chambre 1-2

65449c98c71a6a83181c8c12

Appel

2 novembre 2023

[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Source officielle

Chambre Sociale

63d37b05d1bc2605de4b4c6c

Appel

26 janvier 2023

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame ALVARADE, Présidente Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS

Source officielle

2ème Chambre

65a23fad7ca18b0008e583a3

Appel

12 janvier 2024

[Localité 14] Madame [F] [V] épouse [K] prise en sa qualité d'héritière de [J] [K] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 16] (72) [Adresse 2] [Localité 14] Représentée par Me Iannis ALVAREZ

Source officielle

8e Chambre B

6032190202947550971c35df

Appel

19 avril 2018

N° N° RG 16/21746 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7VGJ CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE STRASBOURG GUTENBERG C/ [L] [K] Grosse délivrée le : à : Me ERMENEUX-CHAMPLY Me ALVAREZ

Source officielle

3e Chambre A

61630b7142de3d260b993283

Appel

22 mars 2012

TRIVERIO SA CHARPENTE COUVERTURE AZUREENNE SA AREAS ASSURANCE SA CAREMO SAS GPR Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN Me SIDER SELARL BOULAN Me PARACONE Me ALVAREZ SCP LIBERAS

Source officielle

Chambre de la Proximité

69f4351fcdc6046d472ccb74

Appel

30 avril 2026

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur TAMION, Président Madame TILLIEZ, Conseillère Madame ALVARADE, Magistrate honoraire DEBATS

Source officielle

Page 8 sur 52

← Précédent Suivant →

1 025 résultats pour « Alcaraz »

1 025 résultats pour « Alcaraz »