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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6710aa4fbe64d7e510244f7c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 03 septembre 2024, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
6710aa52be64d7e510244fa6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
conseillère, faisant fonction de présidente, chargée d'instruire l'affaire a entendu seule les avocats en leurs conclusions et plaidoiries, assistée de Mme Caroline Bertolo, greffière, en présence de Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
6710aa52be64d7e510244fb6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère, faisant fonction de présidente, chargée d'instruire l'affaire a tenu seule l'audience, assistée de Mme Caroline Bertolo, greffière, en présence de Mme Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982dd7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 3 septembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière, en présence de Solène Roux
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6868b37675a2d196dbc19149
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'IDEAL prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 4] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 391 744 422 Représentée par Me Gilles HITTINGER ROUX de la SCP
Source officielleChambre 1-6
6780be25780de3a214879eb2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier lors des débats : Mme Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2025.
Source officielleChambre 1-6
6780be25780de3a214879eb4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier lors des débats : Mme Isabelle ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2025.
Source officielle2ème Chambre
67820ab8d30fbdc4c17b9d27
7 janvier 2025
7 janvier 2025
des Hautes-Alpes A l'audience sur incident du 19 novembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène ROUX
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02a3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 Mai 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Claire Chevallet greffière, lors des débats, et de Mme Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
6864c1f131953a33f9365db3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 6 Mai 2025, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière
Source officielle2ème Chambre
67ff3d2c6d3290e00e0e794a
15 avril 2025
15 avril 2025
publique du 10 Février 2025, Mme Ludivine Chetail, chargée d'instruire l'affaire, a entendu seule les parties en leurs explications et les avocats en leurs conclusions et plaidoiries assistée de Mme Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
67ff3d316d3290e00e0e797e
15 avril 2025
15 avril 2025
l'audience publique du 10 Février 2025, Mme Ludivine Chetail, chargée d'instruire l'affaire, a entendu seule les parties en leurs explications et les avocats en leurs conclusions assistée de Mme Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
67ff3d346d3290e00e0e79a6
15 avril 2025
15 avril 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 04 Février 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère faisant fonction de présidente, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux
Source officielleChambre civile 1-2
660cf26f7c1ccb0008628fb9
2 avril 2024
2 avril 2024
Juin 2022 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 8] N° RG : 11-21-000673 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02/04/24 à : Me Aude ALEXANDRE LE ROUX
Source officielleChambre 1-6
68fb978511af6ba0065f42c8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Octobre 2025.
Source officielleChambre 1-6
68fb978511af6ba0065f42de
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Septembre 2025.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
60321a2e7e433051b78730b1
17 avril 2018
17 avril 2018
SARL [K] NAUTIC Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Le Roux
Source officielle1ère Chambre
5fdb990863fb1577b9386735
19 février 2019
19 février 2019
1] 1955 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Benoît GEORGE de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Séverine LE ROUX-COULON
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb31c
5 janvier 2016
5 janvier 2016
GAULTIER de la SELARL DE MORHERY-GAULTIER, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉES : Madame [O] [X] [Adresse 4]' [Localité 3] Représentée par Me Stéphane BARON de la SCP LE ROUX
Source officielle1re chambre 1re section
6036e792cc5a3e84f4e7b1e3
2 juillet 2015
2 juillet 2015
AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Jean-Christophe BARJON, avocat au barreau de PARIS, Me Anne - Sophie PIQUOT JOLY de l'ASSOCIATION ROUX
Source officiellePage 77 sur 699