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critique la manière dont Pascal Z...lui parlait ; les auditions effectuées par les policiers démontrent que Pascal Z..., directeur du site, faisait montre de familiarité envers tous les salariés et tenait parfois

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Cour d'Appel

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Appel

18 septembre 2007

été pris dans un engrenage d'encombrement dû à de trop nombreuses saisines auxquelles il n'a pas su résister, pour rendre service aux magistrats mandants, se créant ainsi une situation aggravée parfois

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Cour d'Appel

été Arp et subornation de témoinsc/X initiée sur la constitution de partie civile de M

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Appel

25 mars 2008

bureaux sis à une autre adresse et est contredite par les attestations de six salariés de la société Arp Sélection, dont certains depuis des dizaines d' années, faisant état du caractère passionné et parfois

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17e Chambre

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Appel

9 septembre 2014

déjections canines et à l'extrémité Nord, de détritus-nous empruntons l'ascenseur de l'escalier 4 jusqu'au dernier étage, et redescendons le 11 étages à pied, sans rencontrer monsieur [Q], les paliers étant parfois

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Cour d'Appel

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Appel

16 juin 2011

en réalité l'envoi tardif, par son époux, de ses plannings de repos et de permissions ; que cet envoi tardif est confirmé par les courriels versés aux débats qui établissent que les plannings sont parfois

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Cour d'Appel

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Appel

28 juin 2011

Ils observent que les opérations ont duré longtemps, parfois sans explications, la note du sapiteur ayant été diffusée seulement six mois après sa réception et sur la demande des parties.

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Cour d'Appel

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Appel

21 septembre 2011

si Monsieur Y... a en outre la charge d'une fille née de sa nouvelle union, il dispose toutefois d'une situation financièrement plus confortable que celle de Madame X...qui si elle peut bénéficier parfois

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Cour d'Appel

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Appel

2 novembre 2011

Si parfois il a été amené à prendre du carburant le dimanche, ce seul élément ne permet pas d'affirmer qu'il l'utilisait à titre personnel.

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Cour d'Appel

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Appel

28 août 2015

surveillance ; Attendu que le même rapport note également que si Madame Y... progresse dans la prise en charge éducative des enfants qui apparaît de plus en plus adaptée, elle a encore besoin d'être guidée parfois

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11e Chambre A

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Appel

7 avril 2015

Dès leur arrivée, les époux [O] ont constaté que les lieux étaient sales, parfois délabrés ; ils ont quitté la villa le 3 août 2011 après avoir fait dresser un constat d'huissier et remis les clés à l'agence

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Cour d'Appel

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Appel

22 mars 2013

Considérant que sont versées au dossier plusieurs notes de la psychologue du service rendant compte de l'organisation des visites avant leur dernière suspension ; Qu'il faut noter que ces notes sont parfois

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Cour d'Appel

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Appel

12 avril 2013

parents, intimés, n'ont pas comparu ; L'APASE, représenté, a développé les termes de son rapport du 26 février 2013, précisant que Bryan évoluait positivement sur le plan scolaire, qu'il pouvait parfois

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Cour d'Appel

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Appel

13 mai 2013

éducatif vis à vis de Mila qui évolue dans un contexte dénué de rythme et de limites clairement identifiables * une mesure d'AEMO est indispensable pour préserver Mila des conséquences des agissements parfois

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CAA

3ème chambre

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Admin. Appel

9 juillet 2024

Dans cet immeuble décrit comme inhabitable, à la suite d'importants effondrements de la toiture, et en partie inaccessible en raison de risques parfois imminents d'écroulement, et comme " étant actuellement

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CAA

3ème chambre - formation à 3

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Admin. Appel

18 décembre 2025

B... indique que des photos de véhicules portant le logo de la société CMME sur leurs plaques d’immatriculation ont parfois été publiées sur des sites spécialisés présentant les résultats de rallyes automobiles

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

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Admin. Appel

3 juillet 2024

et avec de nombreux agents du service en raison de ses comportements inadaptés non seulement à l'égard de certains de ses collègues mais également à l'égard des usagers, à l'encontre desquels il a parfois

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CAA

3ème chambre

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Admin. Appel

3 décembre 2025

faits de violence doivent être regardés comme remettant en cause la capacité de l’appelant à conserver son sang-froid en toutes circonstances et à intervenir avec le calme requis dans les situations parfois

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

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Admin. Appel

31 mars 2022

d'asile en Italie serait préoccupante en raison de l'existence de " hotspots ", notamment par l'opacité de leur fonctionnement, le manque d'information suffisante des nouveaux arrivants et le refus parfois

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

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Admin. Appel

27 septembre 2023

Mme D B est, d'ailleurs, parfois présentée comme " l'amie d'enfance " de la mère de M. A.

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Chbre Sociale Prud'Hommes

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Appel

6 septembre 2022