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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Première Présidence
678f3a2a02aacdb03783fdb3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : Dans la cause N° RG 24/00064 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HTH7 débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92498
2 juin 2015
2 juin 2015
Il contestait aussi la teneur du certificat médical établi par le Docteur Vincent Z..., sans argumenter plus avant son opposition.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69005c1e2481d356bd1703bb
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Au regard de l'ensemble de ces dispositions, les nouveaux moyens développés dans la déclaration d'appel seront déclarés recevables.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68008ead7389f87eaf1283cd
16 avril 2025
16 avril 2025
X se disant [K] [M] ; VU l'ordonnance rendue le 15 Avril 2025 à 10h45 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Strasbourg, déclarant la requête de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02843_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Sa liquidation a pour objet de tirer les conséquences du refus ou du retard mis à exécuter ces obligations.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f97
15 octobre 2003
15 octobre 2003
de l'Etablissement français du sang (EFS) venant aux droits du centre régional de transfusion sanguine et de la polyclinique rennaise CMC St Vincent.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02722_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92ba6
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Vincent Y... C/ Mme Karine X... divorcée Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 14 janvier 2008c/Marie-Christine X
6253caddbd3db21cbdd8c580
31 octobre 2008
31 octobre 2008
(qui a duré du 2 juin 1999 à octobre 2004) est né Vincent le 4 février 2000.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01312_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La commune d'Aucun demande l'annulation du jugement rendu le 11 avril 2023 par lequel le tribunal administratif de Pau a annulé l'arrêté du 12 novembre 2020.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01177_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Vincent Bureau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7e
9 mai 2007
9 mai 2007
Considérant que la décision dont appel sera réformée en ce sens ; Sur les conséquences du divorce à l'égard de Vincent Considérant que Vincent est hébergé dans l'appartement du 7ème étage de l'immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
Vincent Y...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68f9b8300a84a5e5f00217d6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Prononcé à [Localité 4], en audience publique, le 22 Octobre 2025 à 16h18, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68008ead7389f87eaf1283c9
16 avril 2025
16 avril 2025
Au regard de l'ensemble de ces dispositions, les nouveaux moyens développés dans la déclaration d'appel seront déclarés recevables.
Source officiellePremière Présidence
6358cd82c40aa805a7864b60
25 octobre 2022
25 octobre 2022
, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : Dans la cause N° RG 22/00075 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HDGI débattue
Source officiellePremière Présidence
633fc2e6e633183e2ee17925
4 octobre 2022
4 octobre 2022
, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : Dans la cause N° RG 22/00055 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HBHJ débattue
Source officiellePremière Présidence
66975e9392a5b3e8ade13e7e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : Dans la cause N° RG 24/00039 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HQFG débattue
Source officiellePremière Présidence
67ff3d3b6d3290e00e0e79f0
15 avril 2025
15 avril 2025
, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : Dans la cause N° RG 25/00013 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HVLY débattue
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA00090_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
) d'enjoindre à la commune de Vincennes de la rétablir rétroactivement dans ses fonctions à plein traitement ; 5°) de mettre à la charge de la commune de Vincennes la somme de 1 000 euros au titre de
Source officiellePage 7 sur 493
EURL VINCENT RENAUDIN
26/06/2026
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RENAUD, Vincent, Paul
07/06/2026
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ROCHE, Vincent, Renaud, Léger
11/05/2026
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VINCENT RENAUD
30/04/2026
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EURL VINCENT RENAUDIN
31/03/2026
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