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159 résultats pour « Talamon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

686f4ca0d3976f57d00d3204

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immaticulée a R.C.Sde Bordeaaux sous le numéro : 505043521 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric TALMON

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860b2cdc6046d47198e34

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (la CPAM, la caisse) a quant à elle retenu que : « les tâches de l'assurée comportent de façon habituelle un appui carpien droit, une pression répétée sur le talon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fc7

Appel

3 février 2015

3 février 2015

Il a été muté à compter du 1er décembre 2001 sur le site de l'hôtel « les Jardins de l'Atlantique » à Talmont Saint Hilaire en qualité de responsable technique de l'établissement rattaché à la fonction

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CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de4

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

né le 09 Août 1962 à TALMONT SAINT HILAIRE-VENDEE demeurant...

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CA

1ère Chambre

5fca635b2ecaa54b7f278a66

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 24] [Localité 19] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Frédéric TALMON

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CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e844

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean-Louis Y... ... 20228 CAGNANO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI

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CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91154

Appel

19 février 2014

19 février 2014

née le 21 Avril 1943 à NIAMEY (Niger) ... 20112 SAINTE LUCIE DE TALLANO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

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CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f342

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

X... se rendait sur le chantier de la route de Tabanon pour ne plus y revenir après une journée de travail, sans donner d'explication, que c'est à juste titre qu'elle a fait tenir au profit de celui-ci

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CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cca5

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Talabot 30020 NIMES représentée par la SCP M. TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la ODYSSEE AVOCATS, avocats au barreau D'AVIGNON INTIMEE : S. A. S.

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CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ef2

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Frédéric TALMON , avocat au barreau de PARIS, toque : E0990 INTIMÉS Monsieur Dominique B...

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CA

Avis

CADA:20164435

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Haute-Corse à sa demande de copie de documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le territoire de la commune de Tallone

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CA

Chambre 1-1

659e42d35537980008847091

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Par jugement du 16 juillet 2019, le tribunal de grande instance de Tarason a : - débouté Mme [K] [A], M. [I] [A] et M. [N] [A] de l'ensemble de leurs demandes, - condamné Mme [K] [A], M.

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CA

2ème Chambre

660cf26a7c1ccb0008628ef5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

3] 1981 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Frédéric TALMON

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CA

2e chambre civile

63ca42d19066fd7c90fc2604

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par acte sous seing privé en date du 29 novembre 2016, la société civile immobilière [D] [CO] a donné à bail au groupement agricole d'exploitation en commun d'En Tallafoc, ayant pour gérant M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

651e5399a81daa831884f5b6

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Localité 13] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Camille TARRAGON

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Chambre 1-5

671b35252edfb0b58c05e92d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[U] [Y] en audience de conciliation devant le tribunal paritaire des baux ruraux de Tarason. La conciliation n'a pas abouti et l'affaire a été renvoyée au fond. M.

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CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87083

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

Z... ont été accidentés en Espagne à proximité de TARRAGONE sur la route 340, à EL PERELLO, le 23 juillet 1989. L'accident a fait deux morts dont Madame Y... et onze blessés.

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CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879de

Appel

30 janvier 2006

30 janvier 2006

à des réseaux existants et suffisants, étant précisé qu'il s'agit d'une unité foncière disposant d'une étroite façade sur la route de Pibrac, la troisième parcelle étant en façade sur le chemin de Talabot

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CAA

6ème Chambre

DCA_24PA03527_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

E... sur des groupes de discussion, l’un affirmant que « celui qui brûle par le feu est brûlé par le feu, la loi du talion s’applique à toute chose », un autre indiquant que l’intéressé utilise, sur les

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035412b7a396d6ad6f9616f

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Gauthier MOREUIL de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 INTIMÉES Madame [Z] [U] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Emmanuelle TALAMON

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