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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL21420_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Par une décision du 20 décembre 2019, le maire de la commune de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille a prononcé la résiliation de la convention sur le fondement de son article 14.1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f085
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Sébastien X... a été embauché par la société G... en qualité de jointoyeur jusqu'au 31 juillet suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a3
23 mars 2016
23 mars 2016
Sébastien Y... appartenant à M. Antoine Y..., assuré auprès de la MACIF.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c652
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Monsieur Sébastien U... Monsieur Antonio V... Monsieur Philippe W... Monsieur Thierry XX... Monsieur Daniel YY... Monsieur Gilbert EE... Monsieur Thierry AA... Monsieur Marcel BB...
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a6
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Sébastien Roger né le 20 Juin 1974 à LILLE Fils de X... Aubert et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Je me suis retourné et j'ai vu la moto de Sébastien qui gisait au sol côté droit de la chaussée dans mon sens de circulation. Sébastien était dans le fossé gauche, inerte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9285f
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Sébastien X... au titre de l'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899cc
21 novembre 2007
21 novembre 2007
réception ; Vu les lettres recommandées avec avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 3 octobre 2007 à 9 heures 30 ; Vu l'absence de Monsieur Sébastien
Source officielleCh. Sociale - Section B
68e8964ff14914fb075ebdd9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ALAIN GASTALDELLO, SÉBASTIEN THEVENET ET HADRIEN M ARIAC NOTAIRES ASSOCIÉS, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e768
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Sébastien Jean Pierre Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896eb
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Messieurs Cédric X..., Joël X... et Sébastien X... ont formé contredit.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ff
9 juin 2011
9 juin 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Grégoire, né le 12 juillet 1997, Sébastien, né le 14 décembre 1999. Les époux se sont séparés le 19 janvier 2008.
Source officielleChambre 1-1
6a210ef9cdc6046d4709b61c
3 juin 2026
3 juin 2026
DAI RAGAZZI Représentant : Me Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [C] [Q] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Sébastien Y..., Mme Edwige Z..., M. Arnaud A..., M. Maurice B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d0
26 février 2014
26 février 2014
né le 19 Mars 1960 à Bastia ... 20200 BASTIA assisté de Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA, plaidant par Me Stéphane GAZZO-MARFISI, avocat au barreau de BASTIA SA MATMUT ENTREPRISE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92849
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Sébastien X... au titre de l'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909fe
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Sébastien Y... a attesté que Mme Véronique X... lui avait remis les clés de son domicile. Aux termes d'une lettre datée du 10 juin 2010, Mme X... a indiqué à M.
Source officielle1ère Chambre
6358cdd9c40aa805a7864d32
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Mme [X] a été engagée le 6 novembre 2015 en qualité de mandataire de L'AGENCE SEBASTIEN [I] L'ADRESSE.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac6
25 septembre 2014
25 septembre 2014
RG N : 13/ 00438 AFFAIRE : Sébastien X..., Pascal Y..., mandataire judiciaire au redressement judiciaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f8d
30 janvier 2015
30 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00106 AFFAIRE : Sébastien Francis X... C/ Laurent Y...
Source officiellePage 7 sur 315