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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
688afa7dc77b359bab86dc65
30 juillet 2025
30 juillet 2025
DEMANDEUR Monsieur [O] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Géraldine PUCHOL de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Roland MARMILLOT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f98
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b260
28 novembre 2007
28 novembre 2007
A... ... 95130 FRANCONVILLE représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Philippe ROLLAND, avocat au Barreau de PONTOISE COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3ff
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Maître Jean-Marc LAGOUCHE, avocat au barreau d'ANGERS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Octobre 2007, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd9120f
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Représentée par Me Philippe OLIVIER de la SELARL Ph.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe6
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROLLAND, Président de chambre Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller Madame Gisèle BRESDIN, Conseillère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a5826f3a04f52167af
5 avril 2023
5 avril 2023
LOGEMENT ----------------------- N° RG 22/03826 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M2XV ----------------------- DU 5 AVRIL 2023 ----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e855
7 septembre 2011
7 septembre 2011
SELARL CHATEL ET ASSOCIES (avocats au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 JUIN 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROLLAND
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MWNA S.C.I. RENOVALc/S.A
63cf8479a6687f7c904cba35
23 janvier 2023
23 janvier 2023
BORDEAUX sous le numéro 421 458 472, agissant en la personne de son gérant, Monsieur [R] [I], domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 10] représentée par Maître FRAGO substituant Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a763
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Roland A... Arrêt rendu le SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb7
23 mars 2011
23 mars 2011
945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 FEVRIER 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller et Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df5
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Philippe X... né le 28 Décembre 1953 à LA ROCHELLE (70120) demeurant... représenté par Me Nicolas MILLION, avocat au barreau de NOUMEA M. Petelo Y...
Source officielleChambre 1-3
64a7af0c3bcaf505db69627e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ITALGEST REAL ESTATE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sarah CAMINITI-ROLLAND Me Jérôme LACROUTS Me Fabien GRECH Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7B-JVHW SARL GMB GESTIONc/Monsieur T
5fdb8150c0779c5fbc9510af
28 février 2019
28 février 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 28 FEVRIER 2019 (Rédacteur : Monsieur Roland POTEE, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef82
15 décembre 2011
15 décembre 2011
représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MEILLIER, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉ Monsieur Denis Roland Ghislain A...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68e1fb78364b3ebed3bf053a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno GUINET, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise DELAUNAY, lors des débats et Monsieur Philippe
Source officielleChambre civile
63bfb2fa5e2fbe7c9004374a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Portalis DBV6-V-B7F-BIIC6 AFFAIRE : [V] [M] C/ [H] [X] GS/MLL demande en paiement relative à un autre contrat Grosse délivrée à Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588841
24 avril 2024
24 avril 2024
Mutualité, immatriculée au répertoire SIREN sous le n° 775.685.399, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé : [Adresse 1] Représentée par Me Alexia ROLAND
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588843
24 avril 2024
24 avril 2024
Mutualité, immatriculée au répertoire SIREN sous le n° 775.685.399, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé : [Adresse 1] Représentée par Me Alexia ROLAND
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588845
24 avril 2024
24 avril 2024
Mutualité, immatriculée au répertoire SIREN sous le n° 775.685.399, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé : [Adresse 2] Représentée par Me Alexia ROLAND
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