Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
64a66061bbd03a05db965297
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Mai 1945 [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
668cd247bbc9a118c6c63f6d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
juridictionnelle Totale numéro 2024-006455 du 23/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) INTIME Nous, Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleRéférés Civils
672cae61667d5ab2e9576b87
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE DU 08 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Président : Fabrice ADAM Délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président Greffier : Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
65a62bc2448a370008a72084
15 janvier 2024
15 janvier 2024
APPELANT Monsieur [G] [V] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Laetitia PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Catherine MAILHES, Présidente de chambre, assistée de Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6348ff9a63d497adffda40a9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Localité 2] Représentant : Me Vincent LE FAUCHEUR de la SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68df588e5835300816d814c8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
appel d'un jugement du pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 03 Juillet 2024 N° RG : 21/00662 Copie certifiée conforme à : - SASU [5] - [4] Copie exécutoire à : - Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936ec
22 novembre 2016
22 novembre 2016
né le 01 Décembre 1959 à POZAREVAC de nationalité Australienne Vu l'appel formé le 21/ 11/ 2016 à 12 h 19 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 22 novembre 2016
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939fb
20 février 2017
20 février 2017
né le 20 Janvier 1974 à CEBBALA de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 20 FEVRIER 2017 à 09 HEURES 04 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 20 FEVRIER 2017
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61636a9022908a2ec611e8e4
12 janvier 2011
12 janvier 2011
du 23 septembre 1992 au 17 avril 2002, date de son licenciement, moyennant règlement de commissions à titre de rémunération, -la société MODE BIS ASSOCIE, filiale de la SA MORGAN, jusqu'à la même date
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71d
10 février 2011
10 février 2011
. ***** Des relations de Monsieur Frédéric X...et de Madame Nathalie Y...est issue une enfant : Morgane, née le 17 juillet 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1d
25 mars 2004
25 mars 2004
SOFACI 6, rue du 6 juin 1944 40110 MORCENX "prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège". SA.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c42c
26 juin 2008
26 juin 2008
Assistée de Me Jean-Luc ROSSELOT, avocat au barreau de MULHOUSE, Monsieur Mariano A..., Madame Sara B...épouse A..., non comparants, ... 68350 BRUNSTATT Tous deux représentés par Me Anne MORGEN-STOLL
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c42d
26 juin 2008
26 juin 2008
à 68350 BRUNSTATT Tous deux représentés par Me Anne MORGEN-STOLL, avocat au barreau de MULHOUSE, Monsieur Jean Paul A...
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69e1bf60cdc6046d47877ba5
16 avril 2026
16 avril 2026
social du tribunal judiciaire de Nanterre rendu le 17 Juin 2025 N° RG : 22/00536 Copie certifiée conforme à : CPAM DES FLANDRES SASU [1] Copie exécutoire à : CPAM DES FLANDRES Me Morgane
Source officielleSociale D salle 2
65dd8b89af7bf00008e5563e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[V] [B] a été mis à la disposition de la société Cmi maintenance Nord par la société d'interim Norton interim aux droits de laquelle vient le Groupe Morgan Services, au moyen de plusieurs contrats de mission
Source officielle5e Chambre
62c7cb61cb8dca058e3e80d9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, ASSISTE DE Madame Morgane BACHE, Greffier LE DIX HUIT MAI DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielle19e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1f
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Nous, Isabelle MONTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Morgane BACHE, Greffier, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 20/02556 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UE4M dans une instance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
661f66032313f20008a52615
16 avril 2024
16 avril 2024
au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Société FRANCE SYSTEME TRAVAUX [Adresse 1] [Localité 3] *** Nous, Catherine MAILHES, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielleCh.protection sociale 4-7
671b35c42edfb0b58c05f1b8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
S.A.S. [8] C/ [6] Sur appel d'un jugement du pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre rendu le 15 Novembre 2022 N° RG : 20/00674 Copie certifiée conforme à : - SAS [8] - Me Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659658eefa0e60000859aa2a
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Octobre 1971 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Arême TOUAHRIA, avocat au barreau de LYON Nous, Catherine MAILHES, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officiellePage 7 sur 672