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321 résultats pour « Leïla PHILIPS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

628732d0c1d4e9057d612c12

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me CARRETERO substituant Me Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SAS DECATHLON FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Philippe

Source officielle

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CA

1ère Chambre

642e6393826f3a04f5216747

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

de la SELARL LASSUS-PHILIPPE & RONGEOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE Monsieur [F], [V] [T] né le 20 Décembre 1955 à [Localité 12] demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Marie-josèphe LASSUS-PHILIPPE

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603287a75ccc2dbb4e3b483e

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Maître [X] [J] ès qualités de commissaire au plan de la SARL LE SEYMAZ [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603264120efdeb98f050f5aa

Appel

13 février 2018

13 février 2018

GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Moner BARCCO, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Monsieur [F] [P] de nationalité

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613edbcdc6046d47c4956a

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER et Monsieur Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et Mme Leila ZAIT au prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032c4071cb3863a1c65cbfe

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 13/06572 APPELANTS : Monsieur [D] [X] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fd96c32153c8d58585c007a

Appel

4 février 2020

4 février 2020

GAILLARD, Président, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8e76d9e13277d6e37dd

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, CONSEILLER Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

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CA

1ère Chambre C

5fdb6da79378dd4c19e60865

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente

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CA

1ère Chambre C

5fdc284ba50f8c4c4e686507

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

69ce0a2bcdc6046d47d3af9d

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER et monsieur Philippe MAUREL , Conseillers. Madame Leïla Zait, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69ef1fb0cdc6046d47b05d33

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Monsieur Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696918ddcdc6046d476ad359

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et Mme Leila ZAIT au prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613d44cdc6046d47c47a70

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

1ère Chambre

69613ee0cdc6046d47c495b0

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Philippe MAUREL et Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

1ère Chambre

67061e30fde28ee4207110af

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Cédric SAUNIER et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6700d6d9836fac7141b7e8ba

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Cédric SAUNIER et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679c6f4d0075cc9f2eb1a7b6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : [Localité 7] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

1ère Chambre C

5fda62763e10ffab32f05a59

Appel

9 juillet 2019

9 juillet 2019

DE CLOTURE DU 06 Mai 2019 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 MAI 2019, en audience publique, Madame Leïla

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CA

1ère Chambre C

6032d6bc33d9c54b512f1914

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

par signification retour étude le 27 juillet 2015 ORDONNANCE DE CLOTURE DU 20 Septembre 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 OCTOBRE 2017, en audience publique, Philippe

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