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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Louis, Madame Z...
Source officielle8e Chambre A
603690ae18dd933375dc9845
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Véronique TOURNAIRE-CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEES Madame [I] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ee
20 mai 2015
20 mai 2015
Trois enfants sont issus de cette union : - Laurie Christiane Anne-Marie née le 09 août 1987 à La Rochelle Mireuil (Charente Maritime) (majeure), - Fanny Jeanne Suzanne née le 12 mai 1992 a à La Rochelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f36
27 février 2018
27 février 2018
à LA ROCHELLE (17) [...] Ayant tous les deux pour avocat postulant Me Serge M... O... , avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65166d07788aac83189e9f7e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Et pour avocat plaidant Maître Victoria CABAYÉ, du Cabinet ROUSSEL-CABAYÉ
Source officielle13e chambre
615e0df8c25a97f0381f50f1
26 juin 2014
26 juin 2014
Avril 2012 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.06.2014 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7b
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Grosse délivrée le : à : Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de GRASSE Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94457
21 février 2019
21 février 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
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21 juin 2010
21 juin 2010
18] [Localité 7] représentées par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistées de Maître Jérome GARDACH, plaidant pour la SELARL GARDACH & Associés, avocat au barreau de LA ROCHELLE
Source officielleChambre commerciale
63be63ab13ef607c90ab65f8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
AIG EUROPE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Loup FOURNIE substituant Me Thibault GANDILLON de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e761
31 octobre 2011
31 octobre 2011
née le 02 Mars 1953 à QUIMPERLE (29300) ... 69210 SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de la SELARL ROUSSET-BERT-TERESZKO-LAVIROTTE, avocats
Source officielle3e chambre
5fd940f61c0e822756a68b80
19 mars 2020
19 mars 2020
Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 13/13303 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bernard MASSAT Me Claire RICARD Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle13e chambre
615e0deac25a97f0381f5060
30 avril 2014
30 avril 2014
et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : B35 178 108 3 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté(e) par Maître Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
27 novembre 2018
et Jean-Paul X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6ef
9 février 2011
9 février 2011
LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE FAITS ET PROCÉDURE
Source officielle3e chambre
5fd9321ffd7ff01235447925
18 mai 2020
18 mai 2020
Instance de NANTERRE N° Chambre : 2ème N° RG : 14/08161 18/3741 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Julie GOURION Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939d5
15 décembre 2016
15 décembre 2016
APPELANTE SARL SODIMED prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 187 Rue Jean Dausset - Immeuble le Seraphin - 84140 AVIGNON représentée par Me Philippe- laurent SIDER
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f6026b1c1a56b8e165202b
8 avril 2025
8 avril 2025
a été débattue le 11 mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente à la chambre Monsieur Jean-Yves
Source officielle1re chambre 2e section
60327e44963afdb244d073be
23 janvier 2018
23 janvier 2018
CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 334 - N° du dossier 20316 Représenté par Me Jean-paul RABITCHOV de la SELARL MIELLET & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00173_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 7 sur 9
JLR VINS ET CONSEILS, ROUSSEL, Jean-Loup
01/06/2022
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JLR VINS ET CONSEILS, ROUSSEL, Jean-Loup
22/01/2021
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ROUSSELET, Jean-Loup, Jacques, Bernard-Marie
03/04/2008
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