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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6684eab7a0de54ff609f7c38
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749cd1cdc6046d4789379d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
barreau de LYON INTIMÉ - Demandeur à la requête en rectification d'une erreur matérielle : : [L] [V] né le 08 Août 1996 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a89
25 septembre 2013
25 septembre 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Mme Blanche X... ... 20132 ZICAVO assistée de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f4c
6 juin 2002
6 juin 2002
pièces de la procédure ---oOo--- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DUPRONONCE DE L'ARRET PRESIDENTE : Madame Claudine Z..., CONSEILLERS ASSESSEURS TITULAIRES : Monsieur Patrick A... et Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-8
633e6fb3f8faf13e2e973c2e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Octobre 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielle3e chambre
651fa5c8c601f083189919ec
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Juin 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 18/09497 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162f3c324fee0dd3d0060e4
18 janvier 2012
18 janvier 2012
REF : CP/CP APPELANT Monsieur [J] [E] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour Assisté de Me Philippe
Source officielle8ème chambre
67ee178551255e24994fc4e5
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 02 Avril 2025 REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIÉLLE PRÉSENTÉE PAR : Mme [J] [D] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17cc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
APPELANTE ETABLISSEMENT NAUTIC LOISIRSMEDITERRANEE exerçant sous le nom WATER GLISSE PASSION représenté par son représentan légal en exercice et domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89085
13 mars 2007
13 mars 2007
Philippe Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91172
20 février 2014
20 février 2014
représentée par Me Philippe PICHON, Avocat au barreau de LIMOGES, et Me MERGY, avocat, au barreau de LYON Monsieur Claude Y..., en qualité de curateur de Mme X...
Source officielleCour d'Appel
Rabah Y... Ardjouna X... épouse Yc/M. LE PREFET DU VAR
6253c99dbd3db21cbdd88c97
16 janvier 2007
16 janvier 2007
de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis, Rue Emile Ollivier - ZUP de la Rode - 83082 TOULON CEDEX, représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, ayant Me Philippe
Source officielle3e chambre sociale
66ab251fba731fad7dd354bc
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] La société [8] a embauché Mme [O] [V] en qualité d'infirmière à compter du 6 juin 2001.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e8c549ea05a7cd2dd2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
: Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac08
12 février 2008
12 février 2008
INSTANCE DE MACON RG 1ère instance : 06-170 APPELANTE : LA COMMUNE DE BRAY prise en la personne de son Maire en exercice domicilié ès qualités Hôtel de Ville 71250 BRAY représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76f
24 avril 2008
24 avril 2008
Philippe X... C / José Y...
Source officielleChambre 1-8
63bfb22e5e2fbe7c90043535
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d4
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Représentés par Me LENSEL, avoué à la Cour, reprenant l'instance aux lieu et place de Me NORMAND, avoué démissionnaire Assistés de Me Philippe MATHOT, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dcc
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle4e chambre civile
696b4f57cdc6046d47a00e70
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 7 sur 21