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171 résultats pour « Emmanuelle MERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6032307d0dbe9067359565e2

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

INTIMÉE : SA AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître SIMOUNET substituant Maître Emmanuelle

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

69fd782bcdc6046d470382f1

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

LES RESIDENCES immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 308 435 460 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Elisabeth WEILLER de la SCP MENARD - WEILLER, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b071

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Michel PUYBARAUD, Avoué à la Cour, et assistée de Maître Laetitia DUBRAY, substituant Maître Emmanuelle MENARD, Avocats au barreau de BORDEAUX, Intimée, 6o / LA S. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971f13ccdc6046d473939ae

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

560, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège situé [Adresse 16] [Adresse 10] [Localité 3] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Jean-Didier MEYNARD

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7cec42a2105dbc59b7f

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 mai 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d571d7564000872dcb5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

AEDRE ARCHITECTES Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Société SCCV GAMBETTA COUDOL

5fca312e7dcab99a5e31941d

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité appelant dans les DA du 06.11.17 (RG 17/6179), 19.12.17 (RG 17/7016) sis [Adresse 5] Représentée par Me Emile PECASTAING substituant Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65a240177ca18b0008e583ca

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Tribunal judiciaire d'Evreux du 07 juin 2022 APPELANTS : Monsieur [C] [I] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6618cf1c7935f50008be452b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

LIXXBAIL [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Maître [V] [O]

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6618cf1c7935f50008be452d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

LIXXBAIL [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Maître [O] [K]

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd8061cdc6046d47047928

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social es qualité d'assureur de la société [T] PISCINES Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69d889aecdc6046d47ba82d7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Tribunal judiciaire de Rouen du 27 janvier 2025 APPELANTE : Madame [D] [K] [C] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be412d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

et de la société QBE EUROPE SA/NV en date du 09.11.22 et sur appel provoqué de la SA AXA FRANCE IARD assureur de la SARL MACONNERIE AUGUSTE INES ET FILS en date du 23.11.22 Représentées par Me Emmanuelle

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CA

3ème chambre

66863d1fb1dbbe3bae6004aa

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ATELIER CC [Adresse 12] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuel HILAIRE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [P] [O] [S] [Adresse 26] [Localité 30] Représenté par Me Charles D'ALBERT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64a6607cbbd03a05db965340

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

° SIRET : 775 .69 9.3 09 Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant, et plaidant par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01132_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

2023, le 19 juin 2023, le 19 et 27 septembre 2023 et le 8 mars 2024, sous le n° 22DA01132, après renvoi de l'affaire par le Conseil d'Etat, la société Supermarchés Match, représentée par Me Caroline Meillard

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162c50e1e6e05567349085d

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

le 08 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section Industrie - RG n° 07/12084 APPELANTS Monsieur [S] [B] [Adresse 1] [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba1ca9bf263790305cb

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

AVIVA ASSURANCES RCS de Nanterre n°732 020 805 [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Emmanuelle MENARD, avocate plaidante inscrite au barreau de BORDEAUX et par Me David LLAMAS, avocat postulant

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LNTX GROUPAMA D'OCc/S.A

634f9566b5afe5adfff289be

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

déclaration d'appel du 27 janvier 2020 APPELANTE : GROUPAMA D'OC, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MN3A S.C.A. UNIREc/E.A

634507ab3d3abfadff7c7922

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

UNIRE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Localité 3] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau

Source officielle