AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
6688ddf3676b73dd81b96bee
5 juillet 2024
5 juillet 2024
subissait depuis des années ; qu'il a élevé la voix en demandant à faire cesser ce harcèlement ; qu'a aucun moment des injures ont été proférées à l'encontre de la directrice ; que si, profondément ébranlé
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Notre image et notre intégrité sont ébranlées par votre comportement. 7 Enfin, vous n'avez pas respecté votre mise à pied à titre conservatoire Vous avez été mis à pied par courrier recommandé avec accusé
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02445_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Si elle fait valoir que sa famille a été ébranlée à la suite du décès brutal de son époux le 16 juillet 2019, que ses deux fils sont scolarisés et bénéficient, depuis le 11 février 2022, d'une mesure d'assistance
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e32
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Monsieur [S] fait notamment valoir que la société L'EST REPUBLICAIN ne démontre pas avoir recherché des possibilités de reclassement au sein de tout le groupe EBRA, auquel elle appartient.
Source officielle2ème Chambre
642fb67ccece1704f5747704
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce phénomène est aussi présent au pourtour des ouvertures où on peut voir des taches d'humidité au niveau des ébrasements.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
64b0e7f6c42a2105dbc59c0e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Toujours à l'extérieur, je constate qu'entre le bâti de porte et les ébrasements, le joint n'est pas complet ; en côté droit, il se trouve deux reprises d'enduit, d'une teinte différente ; de même en partie
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8a8acdc6046d479cdf9e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[N] était manifestement de nature à ébranler la confiance de l'employeur à son égard, et par sa nature et les circonstances de sa commission, caractérise la faute grave rendant impossible son maintien
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8be6cdc6046d479d03da
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[U] étaient manifestement de nature à ébranler la confiance de l'employeur à son égard, et par sa nature et les circonstances de sa commission, caractérise la faute grave rendant impossible son maintien
Source officielleChambre Prud'homale
69739c10cdc6046d477006c0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ensuite et surtout, depuis le 16 mars 2020, le monde du tourisme par autocars, l'activité du tourisme en général et le reste de l'économie nationale se trouvent violemment ébranlés par les conséquences
Source officielleChambre 1-6
5fdb042f6aeeea9874ef838a
25 avril 2019
25 avril 2019
[A] est mal fondé à venir soutenir que la chaîne causale a été rompue entre l'état constaté de la victime et les événements du mois de juillet 2003, ou encore que l'origine de son ébranlement moteur et
Source officielle15e Chambre A
60353c1a675de665e9149c5f
27 mai 2016
27 mai 2016
sans danger, comme attesté par un procès-verbal de constat du 5 mars 2010, et pour l'autre partie, qu'elle n'a d'autre choix que de le mettre en conformité en même temps que la villa afin de ne pas ébranler
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163b5331669d540ac7bab3d
21 janvier 2010
21 janvier 2010
employeur' étant observé qu'il a été précédemment analysé que des engagements pris par la société n'avaient pas été respectés, que la société Tocqueville par sa carence effective pouvait elle-même ébranler
Source officielleChambre 2 A
680c6bce8eda960fba78b267
25 avril 2025
25 avril 2025
D'autre part, si dans une note d'information du 22 juin 2022, le cabinet Saretec indiquait que le dommage déclaré concerne la réapparition d'infiltrations au droit de l'ébrasement de porte-fenêtre du salon
Source officielleChambre 3 A
659f95b13328fa00087a2500
8 janvier 2024
8 janvier 2024
d'un commun accord, - le devis n°D20-196 du 2 mars 2020 intitulé « prestation de service » ainsi détaillé : « confection des plafonds, confection des cloisons, plâtre sur murs, confection des ébrasements
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ee623750c90e2d7620
28 avril 2025
28 avril 2025
[J] [S] a été fortement ébranlé moralement par la découverte de sa pathologie et que depuis il s'est renfermé dans une tristesse et une nervosité.
Source officielleChambre sociale
66a098fe2be3e083f4fad458
18 juillet 2024
18 juillet 2024
arrêt de travail d'origine professionnelle à compter du 30 janvier 2019 (pièces n°10 et 11) et qu'il s'est en outre vu injustement reprocher un comportement délictueux et déloyal, ce qui l'a fortement ébranlé
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6794815e0175ed452fca5980
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[F] [K] a été fortement ébranlé moralement par la découverte de sa pathologie et que depuis lors la plupart des conversations tournent autour de cette dernière, qu'il s'agisse des symptômes dont souffre
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68f1d263e5a8ebce71548326
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Cette remise en cause soudaine et brutale de ses compétences et de la teneur de ses fonctions a manifestement fortement ébranlé la salariée, qui a été placée le lendemain de son entretien d'évaluation
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6033077962ecc379d9a7c604
12 octobre 2017
12 octobre 2017
contraire à ses intérêts et de nature à bafouer ses droits en fraude de la loi, que, lors du rendez-vous du 29 mai 2012, la société n'a pas hésité à mettre en cause ses compétences professionnelles et à ébranler
Source officielle21e chambre
5fdd36fac0434b9fcf3f5276
27 septembre 2018
27 septembre 2018
voilées au cours de votre entretien préalable de décrédibiliser notre société au moyen de réseaux français et étrangers dans lesquels vous nous avez dit disposer de relais, n'est pas de nature à nous ébranler
Source officiellePage 7 sur 11