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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

6688ddf3676b73dd81b96bee

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

subissait depuis des années ; qu'il a élevé la voix en demandant à faire cesser ce harcèlement ; qu'a aucun moment des injures ont été proférées à l'encontre de la directrice ; que si, profondément ébranlé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Notre image et notre intégrité sont ébranlées par votre comportement. 7 Enfin, vous n'avez pas respecté votre mise à pied à titre conservatoire Vous avez été mis à pied par courrier recommandé avec accusé

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02445_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Si elle fait valoir que sa famille a été ébranlée à la suite du décès brutal de son époux le 16 juillet 2019, que ses deux fils sont scolarisés et bénéficient, depuis le 11 février 2022, d'une mesure d'assistance

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e32

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Monsieur [S] fait notamment valoir que la société L'EST REPUBLICAIN ne démontre pas avoir recherché des possibilités de reclassement au sein de tout le groupe EBRA, auquel elle appartient.

Source officielle
CA

2ème Chambre

642fb67ccece1704f5747704

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce phénomène est aussi présent au pourtour des ouvertures où on peut voir des taches d'humidité au niveau des ébrasements.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f6c42a2105dbc59c0e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Toujours à l'extérieur, je constate qu'entre le bâti de porte et les ébrasements, le joint n'est pas complet ; en côté droit, il se trouve deux reprises d'enduit, d'une teinte différente ; de même en partie

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

695f8a8acdc6046d479cdf9e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[N] était manifestement de nature à ébranler la confiance de l'employeur à son égard, et par sa nature et les circonstances de sa commission, caractérise la faute grave rendant impossible son maintien

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

695f8be6cdc6046d479d03da

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[U] étaient manifestement de nature à ébranler la confiance de l'employeur à son égard, et par sa nature et les circonstances de sa commission, caractérise la faute grave rendant impossible son maintien

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69739c10cdc6046d477006c0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ensuite et surtout, depuis le 16 mars 2020, le monde du tourisme par autocars, l'activité du tourisme en général et le reste de l'économie nationale se trouvent violemment ébranlés par les conséquences

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdb042f6aeeea9874ef838a

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

[A] est mal fondé à venir soutenir que la chaîne causale a été rompue entre l'état constaté de la victime et les événements du mois de juillet 2003, ou encore que l'origine de son ébranlement moteur et

Source officielle
CA

15e Chambre A

60353c1a675de665e9149c5f

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

sans danger, comme attesté par un procès-verbal de constat du 5 mars 2010, et pour l'autre partie, qu'elle n'a d'autre choix que de le mettre en conformité en même temps que la villa afin de ne pas ébranler

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163b5331669d540ac7bab3d

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

employeur' étant observé qu'il a été précédemment analysé que des engagements pris par la société n'avaient pas été respectés, que la société Tocqueville par sa carence effective pouvait elle-même ébranler

Source officielle
CA

Chambre 2 A

680c6bce8eda960fba78b267

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

D'autre part, si dans une note d'information du 22 juin 2022, le cabinet Saretec indiquait que le dommage déclaré concerne la réapparition d'infiltrations au droit de l'ébrasement de porte-fenêtre du salon

Source officielle
CA

Chambre 3 A

659f95b13328fa00087a2500

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

d'un commun accord, - le devis n°D20-196 du 2 mars 2020 intitulé « prestation de service » ainsi détaillé : « confection des plafonds, confection des cloisons, plâtre sur murs, confection des ébrasements

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ee623750c90e2d7620

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

[J] [S] a été fortement ébranlé moralement par la découverte de sa pathologie et que depuis il s'est renfermé dans une tristesse et une nervosité.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a098fe2be3e083f4fad458

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

arrêt de travail d'origine professionnelle à compter du 30 janvier 2019 (pièces n°10 et 11) et qu'il s'est en outre vu injustement reprocher un comportement délictueux et déloyal, ce qui l'a fortement ébranlé

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6794815e0175ed452fca5980

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[F] [K] a été fortement ébranlé moralement par la découverte de sa pathologie et que depuis lors la plupart des conversations tournent autour de cette dernière, qu'il s'agisse des symptômes dont souffre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68f1d263e5a8ebce71548326

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Cette remise en cause soudaine et brutale de ses compétences et de la teneur de ses fonctions a manifestement fortement ébranlé la salariée, qui a été placée le lendemain de son entretien d'évaluation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6033077962ecc379d9a7c604

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

contraire à ses intérêts et de nature à bafouer ses droits en fraude de la loi, que, lors du rendez-vous du 29 mai 2012, la société n'a pas hésité à mettre en cause ses compétences professionnelles et à ébranler

Source officielle
CA

21e chambre

5fdd36fac0434b9fcf3f5276

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

voilées au cours de votre entretien préalable de décrédibiliser notre société au moyen de réseaux français et étrangers dans lesquels vous nous avez dit disposer de relais, n'est pas de nature à nous ébranler

Source officielle

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