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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
6871ecf2542d85a267f3c6e3
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[U] [P] né le 30 Mai 2000 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat désigné Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 09 Juillet 2025
Source officielle16e chambre
5fdb21ef0004ccb69415b4f0
4 avril 2019
4 avril 2019
Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 - N° du dossier 17618235 - Représentant : Me Jérôme DUPRE de
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346b
6 avril 2006
6 avril 2006
portant le même crédit et une autre du vignoble de " Madiran et Pachenrenc de Vic-Bihl " portant le crédit " David D... et Géographisme ", dans le numéro 471 de mai 2003, une carte du vignoble " Côtes de Duras
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
697b0606cdc6046d4711b7f8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
syndic, le syndicat coopératif de l'immeuble prise en la personne de sa représentante, Mme [N], a assigné la société civile professionnelle Blankenberg Jobard, venant aux droits de la société Blankenberg Dura
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63ca427a9066fd7c90fc2444
19 janvier 2023
19 janvier 2023
POA PLUME agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Marie CHAMFEUIL, avocat au barreau de Bordeaux substituant Me Philippe DUPRAT membre
Source officielle1ère chambre
66c826185372bffe825630a9
22 août 2024
22 août 2024
chambre ARRÊT DU 22 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Privas en date du 05 avril 2022, N°21/02932 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielle1ère chambre
66878cf805d6f7f678d4932a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 15 mai 2023, N°21/02745 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielleChambre 1-3
680b1dae2c124f4fd8d672d8
24 avril 2025
24 avril 2025
CARROS CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.E.L.A.R.L
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88482
2 mars 2006
2 mars 2006
DUPRAY Tous trois régulièrement nommé ou désignés conformément aux dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale. En présence du Ministère Public. Assistés de Mademoiselle R.
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
INTIMÉ : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BORDEAUX, demeurant Maison de l'Avocat - 18-20 rue du Maréchal Joffre - 33077 BORDEAUX CEDEX comparant en la personne de Maître DUPRAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff55
16 novembre 2012
16 novembre 2012
représenté par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER et CELCAL, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Bernard Y... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Carine DUPROS
Source officielle4ème Chambre Section 3
62c3d46f93e17a6379205850
1 juillet 2022
1 juillet 2022
D'ASSURANCE MALADIE DU TARN 197-199 avenue Gambetta 81016 ALBI CEDEX 9 représentée par Mme [O] [V] (Membre de l'organisme) en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [C] [E] 17 RUE MARGUERITE DURAS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
677e14b026e046654dc50d95
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[S] [C] né le 05 Août 2001 à [Localité 1] (SIERRA LÉONE) de nationalité Sierra léonaise ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 03 Janvier 2025
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
662b43e8fe25450008314ad6
25 avril 2024
25 avril 2024
Paris sous le n°433 580 305, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme DUPRE
Source officielleCh.protection sociale 4-7
660f9521a40f8b0008cb7aa5
4 avril 2024
4 avril 2024
DE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2022 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 19/00545 Copies exécutoires délivrées à : Me Carole VILLATA DUPRE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65b21141c4cf860008dff6b8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
22 Novembre 1979 à [Localité 2] (CAMEROUN) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [4] ([Localité 3]) Ayant pour conseil Maître Lauriane DUPPRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89018
30 janvier 2007
30 janvier 2007
rue Normandie Niemen 14000 CAEN prise en la personne de son représentant légal L'UNEDIC 81 rue de Reuilly 75000 PARIS prise en la personne de son représentant légal représentées par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c143
22 mai 2008
22 mai 2008
née le 28 Septembre 1968 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) de nationalité française serveuse de restaurant demeurant à ... 47120 ST SERNIN DE DURAS représentée par la SCP J. et E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28e
24 avril 2007
24 avril 2007
CIVILE ARRET DU 24 AVRIL 2007 APPELANTS : Monsieur Patrick X... ...14880 COLLEVILLE MONTGOMERY Madame Murielle Y... épouse X... ...14880 COLLEVILLE MONTGOMERY représentés par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03893_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Duppre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 novembre 2023 de la magistrate désignée
Source officiellePage 7 sur 32