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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale section 3
6352367c8c924eadffcc46b3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
, - périmètre de marche de 1200 mètres , elle est autonome pour les actes essentiels - audiogramme de mars 2018: - 48,75 dB pour l'oreille droite et - 92,50 dB pour l'oreille gauche, non éligible à
Source officielleChambre 4-8
62760c3d593736057d78a8f6
6 mai 2022
6 mai 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2022 Signé par Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute
Source officielleChambre 4-8
62760c3e593736057d78a8f8
6 mai 2022
6 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL
Source officielleChambre 4-8
62760c4a593736057d78a906
6 mai 2022
6 mai 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2022 Signé par Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre et Mme Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04457_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il soutient que : - il n'est pas propriétaire du bateau " Thor " immatriculé TL146202, stationnant sans droit ni titre sur le domaine fluvial, au point kilométrique 215 305 à Cers.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162e0771120e9a89a34a5d7
7 mars 2012
7 mars 2012
Madame Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseillère.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627b55c376c5d9057df8011f
10 mai 2022
10 mai 2022
C8 et de nouvelles lésions portant sur l'épaule gauche ont été prisse en charge sur le fondement d'un certificat médical du 29 mai 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b7a
8 avril 1999
8 avril 1999
FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d4
8 avril 1999
8 avril 1999
FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03067_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A... est propriétaire stationnait au PK. 0.350 de la rive gauche de la Saône, au niveau de la commune de Lyon. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616355d4bf1fa7f870d29ff7
24 mars 2011
24 mars 2011
Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant la Cour composée de : - Monsieur François GRANDPIERRE, Président - Madame Jeannine DEPOMMIER, Président - Madame Dominique
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
631834c70876004f131a5fed
6 septembre 2022
6 septembre 2022
, douleurs lombaires persistantes avec sciatalgies gauches, abolition du réflexe achiléen gauche ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968ee85cdc6046d4765bdf8
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ce lot a été subdivisé en 2014 et remplacé par les lots n° 103 pour sa partie gauche et n° 104 pour sa partie droite.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
652a306f7ed1ea831811248b
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Le 6 novembre 2015, un certificat médical initial a constaté un traumatisme de la coiffe des rotateurs (compression) de l'épaule gauche.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627218ee228a02057de6750a
3 mai 2022
3 mai 2022
de l'épaule gauche réalisée le 25 mai 2018.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f3e0cdc6046d47667900
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[J] [G], salarié soudeur de la société [8], a complété une déclaration de maladie professionnelle, le 3 décembre 2021, pour une tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d327
8 octobre 2003
8 octobre 2003
APPELANTE : Madame Nicole X... ... 29490 GUIPAVAS représentée par la SCP GUILLOU & amp ; RENAUDIN, avoués assistée de Me Dominique CARTRON, avocat INTIMES : Monsieur Jacques Y...
Source officielleChambre sociale
6708c050445a086e2bcee061
10 octobre 2024
10 octobre 2024
le 1er novembre 2022, nécessitant encore des soins de kinésithérapie et dont il découle une insensibilité au niveau du pied gauche et une douleur quasi quotidienne du mollet gauche, étant observé que
Source officielle1re Chambre B
61626b8ee62f7c490f224e6b
2 mai 2013
2 mai 2013
Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2013.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA05327_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
de Paris d’annuler l’arrêté du 19 août 2021 par lequel le préfet de la région d’Île-de-France a inscrit au titre des monuments historiques plusieurs parties du château et des ouvrages bâtis dans le domaine
Source officiellePage 7 sur 96
PERITORE, Jessica, Claude, Dominique, GAUCHER
22/01/2025
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SODALITE, PERITORE, Jessica, Claude, Dominique, GAUCHER
11/04/2021
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GAUCHER, Dominique
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
31/05/2013
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