AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f20
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca1
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Novembre 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01257 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 JANVIER 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SETE No RG06 / 00101 APPELANT : Monsieur Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde06f442297da65a86bc35
6 juillet 2018
6 juillet 2018
X... et constituant sa pièce numéro 1 est un faux - de dire et juger que le licenciement de Christophe X... repose sur une cause réelle et sérieuse - en conséquence de débouter Christophe X... de toutes
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d7e
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Christophe Z...à Mme Francine X..., épouse Y..., Mme Christiane A..., épouse B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a76
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Jean-Christophe X... et Laurent X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3d
7 mars 2011
7 mars 2011
Jean-Christophe X... s'est vu notifier deux rappels à l'ordre.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd2b7cb085fa94a7939f72
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Christophe X..., Mme Valérie X... et M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb1a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bd01
18 mars 2008
18 mars 2008
B --------------------- RG N : 07 / 00394 --------------------- Christophe X... C / Agustin Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886dd
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Christophe X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b26
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d380
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Christophe, demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
69fc1fc1cdc6046d47e0bda6
6 mai 2026
6 mai 2026
d'appel : ENTRE : Madame [K] [T] née le 04 avril 1966 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Christophe
Source officielleRétention Administrative
69e708fbcdc6046d47fa3c61
19 avril 2026
19 avril 2026
MIRA Christophe, procureur général, a présenté ses observations écrites au soutien de l'appel du procureur de la République, absent à l'audience - Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a167d15cdc6046d4710ade4
26 mai 2026
26 mai 2026
COUR D'APPEL DE REIMS Chambre civile et commerciale N° RG 25/01179 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FVS6-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [L] [N] [P] Représentant : Me Christophe GASSERT
Source officielleCour d'Appel
E DE REFERE 17 Décembre 2013 Christophe X... GAEC DE c/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE DU LIMOUSIN
6253ccb2bd3db21cbdd90fb0
17 décembre 2013
17 décembre 2013
No DOSSIER N 13/ 00028 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 17 Décembre 2013 Christophe X... GAEC DE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d670
7 février 2011
7 février 2011
Christophe Michel Georges X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93839
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Elle prétend n'avoir appris l'existence du jugement d'adoption plénière qu'à l'occasion de l'instruction menée sur l'assassinat de Christopher.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89110
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7b
6 février 2008
6 février 2008
- dit et jugé que Christophe B... s'est désisté des instances introduites à Nantes, - dit et jugé que les demandes de Christophe B... sont irrecevables, - débouté les parties du surplus de leurs demandes
Source officiellePage 7 sur 938
SEVERIN, Christopher, Charles, Robert
25/08/2026
Voir →
DURAND, Thomas, Christopher
25/08/2026
Voir →
FRANCIS, Vellone, Earl, Christopher
25/08/2026
Voir →
FEVRE, Steve, Christopher, Bryan
25/08/2026
Voir →
DEPASSE, Fabrice, Ludovic, Christopher, Jean-Claude
25/08/2026
Voir →