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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63be634513ef607c90ab6440
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[T] [U], dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimés M.
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ensuite, la société appelante reproche au tribunal d'avoir nié la preuve apportée par un constat d'huissier authentifiant des échanges par messagerie WE CHAT, dans lesquels son fournisseur a reconnu sans
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e0ac25a97f0381f51a7
12 mars 2015
12 mars 2015
DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [K] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christophe PASCAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0792 DEFENDERESSE AU CONTREDIT SOCIETE TA CHATTE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94abd
21 septembre 2020
21 septembre 2020
L... à réparer des dégâts causés par son chat aux véhicules immatriculés [...] et [...], - et avant dire droit, ordonné une mesure d'instruction.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee52
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Il lui était également reproché d'organiser le ravitaillement pour les chats errants du quartier avec les restes de la cantine du personnel, sur son temps de travail.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c98dcb8dca058e3e7907
7 juillet 2022
7 juillet 2022
rémunérée qu'à hauteur d'une somme mensuelle de 650, de sorte que ses ressources actuelles ne lui permettent pas de retrouver rapidement un logement ; - certains désagréments ont pu être causés par ses chats
Source officielle1ere Chambre
63c79b5ada31367c908eb607
17 janvier 2023
17 janvier 2023
DBVM-V-B7F-KVWP C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Christine CHEA
Source officielle6ème Chambre
64a7b0483bcaf505db6966ef
6 juillet 2023
6 juillet 2023
nécessitait qu'ils disposent d'un véhicule pour consulter divers spécialistes, que leurs charges d'électricité avaient beaucoup augmenté malgré un changement d'opérateur et qu'enfin, ils avaient 3 chiens et 2 chats
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62736ad1a58162057dac682a
29 avril 2022
29 avril 2022
Mme [K] a été entendue et précise qu'il est inexact de dire qu'elle n'a pas d'eau à son domicile alors qu'elle n'a pas d'eau chaude ; elle s'inquiète de ces chats restés seuls chez elle pendant son hospitalisation
Source officielle1ère Chambre
642d1462cb8fa004f57da147
4 avril 2023
4 avril 2023
[W] [O], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représenté par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de PARIS
Source officielleChambre Commerciale
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
chambre chargée de la mise en état N° RG 21/04980 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LEFK N° minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Christine CHEA
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c7dab039e415d932e0
1 avril 2025
1 avril 2025
CLEAN OPTIMUM, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Intimée S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d03
18 octobre 2005
18 octobre 2005
2005 DEMANDEUR A LA REQUETE: CPCAM DE LYON 102 rue Masséna 69471 LYON CEDEX 06 représentée par Monsieur Z... en vertu d'un pouvoir spécial DEFENDEURS A LA REQUETE: Monsieur Philippe X... 62 Avenue du Chater
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f68
23 février 2016
23 février 2016
peut être estimé à moins de 10 heures par mois soit 120 heures par an qui se rajoutent à l'activité normale d'élevage qui, ainsi que cela ressort d'une étude du syndicat national des professions de chats
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6506c7633dcd15b3bf1
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Vous vous êtes alors permis de dire 'ça sent la chatte', puis avez dit à M. [P] 'ça sent la chatte de ta copine chinoise' devant vos collègues et des prestataires de notre société.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03072_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
1er échelon de son grade ; il convient en outre de tenir compte de ce qu’elle aurait pu bénéficier d’un avancement à la durée moyenne au 2ème échelon de son grade ; - l’indemnité résidentielle de cherté
Source officielle1ère Chambre
68e5f341e11beca089b88d74
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[S] GEOMETRES EXPERT, dont le siège social est situé [Adresse 8] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS COMOLET ZANATI
Source officielle5ème Chambre
65c5dc5ab4197e00082f15f4
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ils exposent que la présence de puces était prévisible compte tenu de la saison, de la météo et de la présence d'un chat dans le logement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c20a961e0d40d96967d872
26 juillet 2023
26 juillet 2023
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 26 JUILLET 2023 (3 pages) Numéro d'inscription au numéro général et de décision : B N° RG 23/03080 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6AT
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd86536
2 juillet 2002
2 juillet 2002
ACEOR dont le siège social est à AIX LES BAINS 73100 890 Bd Lepic représentée par son Président Directeur Général en exercice, Mme Béatrice TREVISAN DEFENDERESSE AU CONTREDIT X... par la SCP PEREZ CHAT
Source officiellePage 7 sur 34