Dominique BRUZY, Président M.

rue Foch 34000 MONTPELLIER non comparant Madame [V] [H] [Adresse 1] [Localité 2] comparante DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Mai 2023, en audience publique, devant Philippe BRUEY

comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 7] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 11 Avril 2023, en audience publique, devant Philippe BRUEY

27décembre 2024 non comparant Monsieur [U] [Y] [Adresse 6] [Localité 4] Tiers et père absent DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Janvier 2025, en audience publique, devant Philippe BRUEY

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant M.Philippe BRUEY

Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS Le VINGT HUIT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Philippe BRUEY

Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Jany MAESTRE, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Dominique BRUZY, Président M. Serge BERTHET, Conseiller Mme Isabelle THERY, Conseiller GREFFIER : Mme Jany MAESTRE, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Philippe BRUEY, Conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

PRIVAS 23 SEPTEMBRE 1999 Ce jour, QUATORZE MARS DEUX MILLE DEUX, à l'audience publique DE LA PREMIÈRE CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE N MES, Monsieur BRUZY, Président, assisté de Madame BERNARD, Greffier

Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.

Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.

: En l'absence du ministère public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Etienne LESAUX, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Bruce

Dominique BRUZY, Président M. Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Julie ABEN-MOHA ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [V] [H] [R] [U] né le 22 Septembre 1957 à [Localité 5] (Portugal), demeurant '[Adresse 6] représenté par Me Eric BRECY-TEYSSANDIER

Foch 34000 MONTPELLIER Non comparant UDAF 66 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 18 Avril 2023, en audience publique, devant Philippe BRUEY