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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
6358cd82c40aa805a7864b64
24 octobre 2022
24 octobre 2022
MINUTE N° 22/507 Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Alexandre DIETRICH Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f776
23 mai 2012
23 mai 2012
Le 15 août 2007, dans les bouches de Bonifacio, un abordage est survenu entre ce navire et le navire SIX, une vedette offshore battant pavillon italien appartenant à Madame Alessandra Y..., exploitée par
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52681
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f3
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Aurélien X... est issu un enfant : Alexandre X..., né le 24 janvier 2011 à Bastia.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
ABYMES Madame Marcelle Y... épouse Z... ... 97139 LES ABYMES Monsieur René Charles Y... ... 97180 SAINTE-ANNE Monsieur Serge Henri Victorin Y... ... 91300 MASSY Monsieur Albert Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b53
19 octobre 2016
19 octobre 2016
29 JUIN 2016 suivant déclaration d'appel en date du 15 JUILLET 2016 rg no : 16/ 00087 APPELANTS : Monsieur Jimmy X... ès qualité de gérant de la SARL MEGA OUEST COMMUNICATION ... ... 97411 BOIS
Source officielle4e chambre civile
65b3644e1d7564000872dfc4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Montpellier - N° RG 11-19-2351 APPELANTS : Monsieur [F] [L] né le 24 Mai 1962 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a3
17 juin 2008
17 juin 2008
Alexandra, 500 € à titre de dommages intérêts, 150 € au titre de l'article 475-1 du CPP * a alloué à F...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616258f5a2370d151415ac09
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Par exploits des 22 octobre, 4 et 10 novembre 2009, Mme [D] [W] a appelé en garantie la société FRANCK ALEXANDRE, ayant réalisés les travaux dans son studio, LC BATIMENT, entrepreneur principal chargé
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
Deux enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 28 février 1980, et Emeline, née 12 février 1987. Suite à la requête de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a2
5 décembre 2011
5 décembre 2011
LE PHOCEEN 20 rue Maurice Marie-Claire 97100 BASSE-TERRE Représentée par Me Alberte ALBINA-COLLIDOR (TOQUE 4) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Alexandra X... ... 97120 SAINT-CLAUDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d61
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Le livre de bord original, étant en possession de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Philippe X...et Mme Alexandra Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9277c
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Alexandre Y...
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2d2
4 janvier 2023
4 janvier 2023
DELORD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Monsieur [S] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre DELORD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉ Monsieur [X] [M]
Source officielle2e chambre civile
627df8f20d41e0057d43e4ba
12 mai 2022
12 mai 2022
et des Sociétés de BEZIERS sous le numéro 509.340.931, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
69ef1faccdc6046d47b05cf9
23 avril 2026
23 avril 2026
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [G] [R] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Alexandra MOUGIN de la SELARL SELARL ALEXANDRA
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
16 avril 2003
David Alexandre LE X... M. Jean-François LE X... Y.../ Mme Marie Hélène Z... épouse BARBEDET Mme Bernadette Z... A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d3
25 septembre 2008
25 septembre 2008
. / Alexandre Z..., Sandra A... Arrêt rendu le JEUDI VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielle15e Chambre A
6035984433d634bc82c34946
25 mars 2016
25 mars 2016
ALEXANDER'S ; Attendu que les deux courriers qui ont été adressés à la S.A.R.L.
Source officiellePage 7 sur 139