Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
662c94eeb787c4000862f573
26 avril 2024
26 avril 2024
Ensuite, ils soutiennent que la circulaire du 9 janvier 2019 autorise des démarches par des canaux « parfois informels » ; la saisine de l'UCI est valable en particulier pour le Sénégal visé dans la circulaire
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be428f
11 avril 2024
11 avril 2024
Mme [Y] fait valoir que son curriculum vitae démontre la continuité de ses emplois depuis 2004 comme agent d'entretien ou de services hospitaliers, pour de nombreux employeurs parfois en même temps, avec
Source officielleETRANGERS
6698b085e6ed70c67f644ac0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Il a des attaches en France (une compagne en France qui est enceinte), il essaie de s'intégrer, travaille sur les marchés, et parfois sur des chantiers.
Source officielleETRANGERS
6698b085e6ed70c67f644ac2
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Au contraire, les éléments fournis sont parfois contradictoires comme ceux relatifs à l'adresse ou ceux relatifs à une promesse d'embauche qui ne correspond pas au travail qu'il dit effectuer habituellement
Source officielleTaxes
6867639fa9510a2e90cf25e4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[W] verse aux débats l'entièreté du dossier qui lui a été remis par son client, soit de très nombreuses pièces, parfois volumineuses, décisions judiciaires, échanges de correspondances, constituant l'historique
Source officiellePremier Président
6871efa957f38d6b27c2768d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
le 08 juillet 2025, avant l'audience devant la cour, indique que Mme [C] présente une désorganisation psychique et comportementale de premier plan, des troubles de la logique et du jugement, rendant parfois
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e62031851826a
12 juillet 2025
12 juillet 2025
En toute hypothèse, en l'état des pièces produites, parfois difficilement lisibles et comprenant notamment un acte de reconnaissance dépourvu de toute signature, il n'est pas démontré que l'intéressé serait
Source officielleRétention Administrative
688d9da5a7cb93066e443a22
1 août 2025
1 août 2025
] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare être arrivé en France au cours de l'année 2023 mais n'avoir aucune situation, étant logé en location ou vivant dehors, et travaillant parfois
Source officielleChambre 4-8b
67f0be012b128a2997685792
4 avril 2025
4 avril 2025
celle-ci a travaillé de juin 2014 à mai 2015 comme cette dernière l'indique dans ses écritures mais également de juin 2015 au 1/04/2016, toujours au sein de la SARL [3], en ayant perçu des salaires, parfois
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602691c1a56b8e1652011
8 avril 2025
8 avril 2025
Il suffira d'ajouter que le bailleur est tenu d'assurer à la jouissance paisible des lieux au voisinage, que ces nuisances répétés et le comportement parfois agressif de M.
Source officielle1ère chambre sociale
65a238317ca18b0008e58001
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Y] évoque des convocations longues, nombreuses et répétées (parfois jusqu'à 7 en 10 jours) au cours desquelles il devait justifier de ses ventes et subissait sermons, critiques et dénigrements de la part
Source officielleRecours Hospitalisation
65aa2fdc009f81000890dc91
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[B] reste fidèle au registre clinique qui est souvent le sien en termes de contestations et de revendications, parfois futiles ou contradictoires avec une difficulté persistante à s'impliquer de manière
Source officielle1ère Chambre
5fd93a6ef9e0a31fa5cd64c0
14 avril 2020
14 avril 2020
Concernant les factures non comprises dans la reconnaissance de dette, la société [B] produit différentes factures, pour certaines illisibles, qui comportent parfois le même numéro qu'une autre facture
Source officielle11e Chambre A
60343ecee780742ffc53a7e4
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Attendu qu'il est établi au dossier que la société Bunnies paie ses loyers avec beaucoup de retard, parfois de plusieurs mois, ce qu'elle a d'ailleurs reconnu dans ses conclusions en première instance.
Source officielle14e Chambre
6034f7a1e4ac2e25677109ab
24 juin 2016
24 juin 2016
la caisse que chaque acte infirmier correspondait, sur la liste de la NGAP, à une durée et à un tarif précis, et que les facturations qu'il avait établies excédaient la durée prévue ou constituaient parfois
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00613_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par suite, le Premier ministre, en critiquant uniquement de manière générale le caractère parfois imprécis de ces fiches et la mention sur d'autres documents que l'intéressé aurait été tué à l'occasion
Source officiellePôle 2 - Chambre 12
6162677f12fe6a3e85a6c7a6
18 mars 2013
18 mars 2013
Dans le certificat médical du 23 février 2013 visé par la décision d'admission, le patient se montrait exalté, parfois excité, exprimant un vécu délirant.
Source officielle1re Chambre B
61629bb4eaaf44d62f53e84c
4 avril 2013
4 avril 2013
fonctions et a été condamné de ce chef, ainsi que du chef de conduite en état alcoolique le 25 février 2010 ; que de nombreux témoins attestent des scènes violentes qu'elle a eu à subir, la contraignant parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85571
13 novembre 2000
13 novembre 2000
et insertion professionnelle les "alert(ant) sur le très grand malaise qui existe pour chacun d'entre (eux)" au sujet du directeur, exposant travailler "dans une ambiance de doute et de flou", être "parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566a
4 décembre 2000
4 décembre 2000
1992 celle du 30 juin 1994 ; - 4 - Que l'acte de cautionnement rédigé d'un seul tenant, sans ratures ni surcharges, mais en caractères fermes, déliés et appliqués dans ses parties manuscrites, est parfai-tement
Source officiellePage 67 sur 431