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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Roger X...
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb8
18 juillet 2025
18 juillet 2025
par [7]' réalisé par le docteur [X] le 14 mars 2023 et que le tableau 57A porte sur une 'rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [7]' .
Source officielle4e chambre
64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
JEANNIN, de la société ROGER JEANNIN, de la société GLOBAL ARCHITECTURE et de son assureur la MAF, de CCMM COUVERTURE et de son assureur AREAS DOMMAGES.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87870
5 avril 2005
5 avril 2005
D'AGEN, 1Pre Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Roger C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8ae
3 avril 2008
3 avril 2008
Roger Z... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 15 Janvier 2007 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 167.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cd
22 juin 2011
22 juin 2011
I ROC E MARE Synd. des coproprié. IMMEUBLE LES COLLINES DU SCUDO LOT 36 Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f881
7 juin 2012
7 juin 2012
Monsieur Roger X... a, le 30 mai 2012, relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a9
28 juin 2007
28 juin 2007
Par courrier en date du 4 mars 2002, René Z... et Roger Z... notifiaient au cabinet EXPERCO qu'ils lui retiraient la mission de maître d'ouvrage délégué.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03064_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
E..., né le 24 avril 1964, a occupé un emploi de menuisier, relevant de la catégorie d’emploi d’agent de maîtrise, au sein de la commune de Noisy-le-Roi.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629bbeeaaf44d62f53e93c
14 mars 2013
14 mars 2013
d'ARRAS INTIMÉES SAS ID VOYAGES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91913
30 juin 2014
30 juin 2014
APPELANT Monsieur Ephrem Daniel X... ... 97160 LE MOULE Non comparant ayant pour conseil Me Annick MARTIAL-BERTHELOT, (TOQUE 125), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL ROUX ENTREPRISE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA04507_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de L'EARL La Fruitière est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8967d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
. - COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président:madame MASSIEU, Conseillers:monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU-DUPUY.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9245c
27 mai 2015
27 mai 2015
représentée par Me Elodie ROUX-MEYER, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 15 MAI 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE ET : Monsieur Sébastien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c62
14 décembre 2015
14 décembre 2015
représentée par Me Virginie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES DEMANDERESSE à la rectification d'erreur matérielle d'un arrêt rendu le 02 novembre 2015 par la Cour d'Appel de Limoges ET : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2e3
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Roger X... a interjeté appel de cette décision le 18 juillet 2006.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
630862595d4f3fc56380b11e
25 août 2022
25 août 2022
que celle-ci n'est pas suffisamment motivée, ne reprend pas les éléments essentiels, à savoir le fait qu'il y a une demande d'asile en cours et l'existence d'une adresse au foyer FTDA 7 rue du docteur Roux
Source officielle19e chambre
627ca8e14781dc057dee7dc3
11 mai 2022
11 mai 2022
Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [N] [R] né le 03 Septembre 1950 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Corinne ROUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e1516a1876057df5d41a
18 mai 2022
18 mai 2022
PARIS sous le numéro 420 745 564 [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, avocat postulant assistée de Me Gilles HITTINGER ROUX
Source officielleChambre 1-2
66878c9005d6f7f678d48de8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SCI JKP IMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurène ROUX Me Laura COTZA Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officiellePage 67 sur 699