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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

6a19292dcdc6046d47545349

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

D'autres bénéficient de beaucoup plus de conseils et de guidance » ; « Les salariés sont parfois encensés pour pas grand-chose et sont critiqués très sévèrement de façon infondée.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

603202abb9acbc3ab8b1f73f

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

[O], il lui est plus précisément reproché d'avoir eu un comportement inadapté, à savoir, un empressement qui pouvait s'interpréter parfois comme une forme d'agression.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fc23e1cdc6046d47e1ab53

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[I] produit 133 emails s'étalant sur 17 mois, parfois envoyés le soir ou tôt la matin, adressés par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef2079cdc6046d47b06e9e

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Par ailleurs, les échanges cordiaux et parfois amicaux entre M. [X] ont existé jusqu'à la fin 2018, notamment lors d'apéritifs et de sorties organisées dans une cadre extra-professionnel.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627b562776c5d9057df802cb

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Elle ajoute que si le salarié a pu parfois travailler au-delà de l'amplitude prévue en raison d'impondérables, elle a toujours essayé de tenir compte de ses besoins.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64b0e809c42a2105dbc59c3c

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Par ailleurs si les échanges de courriels versés au débat confirment que ces sujets avaient été abordés à plusieurs reprises par Mme [M], le ton pouvait être parfois laudatif, comme le 13 mai 'c'est très

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218d2228a02057de67491

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

unique du personnel produit par l'employeur qu'il était en poste dans l'entreprise d'août 2013 à janvier 2015, soit concomitamment à l'emploi du salarié durant plus d'une année, atteste qu'il était parfois

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd5c2799a9057d5dd28f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

, elle s'est rendue sur les lieux lorsqu'elle a été informée de la tentative de suicide, est restée près de lui pour le rassurer et essayer de comprendre son geste, qu'il lui a dit être complètement paumé

Source officielle
CA

Chambre sociale

66b1bc8e8dca0cf81e5c28bd

Appel

5 août 2024

5 août 2024

[U], salarié de 2002 à 2016 dans la société, lequel rapporte que son collègue travaillait le matin dès 06.00 jusqu'à 20.00 et parfois plus. Or d'une part cette déclaration est contredite par M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a1884651

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

matériel, valeur, date de livraison, date de paiement, marge nette et commission due et les bulletins de salaire afférents à ces mois attestant du versement des sommes correspondantes, les relevés faisant parfois

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CA

5ème chambre sociale PH

6868b37d75a2d196dbc191a7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vous adoptez un ton inadmissible car rabaissant, blessant, humiliant, méprisant, stigmatisant, sexiste, menaçant, agressif et parfois injurieux.

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CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846a63001e49f9f26acb

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A ce jour, je suis toujours sous traitement anti-dépresseurs et parfois anxiolytiques.

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CA

Chambre sociale-2ème sect

679331d631df9338379d27d1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, parfois brutal et humiliant, allant jusqu'à des hurlements et s'exerçant de façon aléatoire sur tel ou tel salarié.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd942f18939ad299eacf9c6

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

façon globale il n'est pas constaté de différences de prix pour des prestations comparables, et qu'il existe des situations variées selon les services proposés, les prix de K-Pub et de Enez Sun étant parfois

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CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01304_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

En deuxième lieu, le requérant fait valoir que les révisions annuelles du matériel vendu étaient parfois comprises dans les contrats conclus et que celles-ci généraient ainsi une facturation d’un montant

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CA

2e Chambre

61625c92d64a6b1f51487706

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

C'est dans ces conditions qu'ont été créées : - A Anvers, la société ELITE LOGISTIC CONSULTANTS ASSOCIATION dite ELITE EUROPE NV ayant pour associés la société ELITE PALOUME FORWARDERS NV et la société

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e16

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

une attestation de Mickaël B..., ex-compagnon de Mme Y..., qui affirme avoir travaillé pour le compte de Mme X... à compter du 23 août 2010 à des dates qu'il précise, au même moment que Mme Y... et parfois

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CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd94333

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

A la lecture de ces courriels, ceux-ci consistent parfois en des échanges thématiques, parfois en des instructions données par un supérieur à son subalterne, parfois en des demandes d'explications sur

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00597_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

résulte au demeurant des constatations effectuées sur place par le vérificateur au vu de la comptabilité présentée ; la circonstance que les tableaux annexés à la proposition de rectification portent parfois

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CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9167d

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

En outre, elle reconnaissait s'être absentée une demi-journée mais estimait avoir prévenu son employeur et elle expliquait que, si elle arrivait parfois en retard en début d'après-midi, elle finissait

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