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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre
DCA_24NT03554_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf6
13 janvier 2016
13 janvier 2016
né le 05 Août 1983 à Bruxelles ... 20620 BIGUGLIA assisté de Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Hanat Y...
Source officielle1ere Chambre Section 1
642fb7becece1704f5747a69
4 avril 2023
4 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bernard DE LAMY, avocat postulant, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Sarah XERRI HANOTE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION
Source officielleChambre 1-4
5fdba45c1e54c383673583c0
14 février 2019
14 février 2019
représentée par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Sarah XERRI-HANOTE, avocate au barreau de PARIS, substitué par Me Romain
Source officielle1ère chambre civile A
60335f36bca799104dce3e46
29 juin 2017
29 juin 2017
Relevant que selon l'extrait Kbis de la société EUKARIA Monsieur [V] [H] était domicilié au Vietnam à l'adresse suivante: « 10 DINH CONG TRANG Hoan Klem Hanoï », l'huissier a interrogé ses mandants afin
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02356_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fcb
5 février 2015
5 février 2015
Patrick X... et la compagnie d'assurance COMPAGNIE INTERNATIONALE 10 HANNOVER LTD à payer à M.
Source officielle2e Chambre
6034a4e16be65d910ab4df6e
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 27 OCTOBRE 2016 N° 2016/ 424 Rôle N° 15/18900 RSUI INDEMNITY COMPANY C/ SAS TENERGIE DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL INSURANCE COMPANY OF HANNOVER
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00657_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Hannoyer, - et les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT02382_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleChambre 3-4
64f816400a9accd9695a421d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
XEROX FINANCIAL SERVICES Représentant : Me [G], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ S.A. LOCARAD Représentant : Me [Z], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleChambre civile 1-2
68130034c18ac1a26471ccb3
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-2 N° RG 25/02488 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XERL Nature de l'acte de saisine : Lettre simple ou recommandée adressée au greffe de la juridiction Date de
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc14
12 septembre 2008
12 septembre 2008
de Procédure Civile et les parties ont été informées en application de l'article 786-1 du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Madame Luce BERNARD, Président de Chambre Madame Dominique HAYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a3
15 avril 2016
15 avril 2016
DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame Dominique HAYOT, Présidente, Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère, Madame Nathalie DELPEY-CORBAUX, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff37
12 octobre 2012
12 octobre 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 juin 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme HAYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c111
14 mars 2008
14 mars 2008
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Décembre 2007, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique HAYOT
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02375_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
6688de5d676b73dd81b97144
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Présidente de chambre Madame Sylvie LEROY, Conseillère Madame Dorothée DIBIE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Eva ROSE-HANO
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c6
12 juillet 2016
12 juillet 2016
de nationalité Française ... 34500 BEZIERS représentée par Me Vittoria OUVRARD, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurances INTER HANNOVER prise en la personne de son mandataire la SA
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5d
12 octobre 2012
12 octobre 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Juin 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme HAYOT
Source officiellePage 6 sur 37