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578 résultats pour « Thomas GACHIE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

67875248fc8e837eda8a6172

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Aurélie ANDRE, de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Thomas BRUNEL

Source officielle

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CA

Ch.protection sociale 4-7

69731088cdc6046d47623481

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

HUMBERT de la SELAS ærige, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0305 - N° du dossier 16057497 substituée par Me Julie DELATTRE, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 16057497 APPELANTE

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d371cdc6046d4789e5fb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229efd2fa6fd0f804049b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

étant pas opposés, devant Thomas RONDEAU, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6793331932b173f45a7c8ce7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

déférée à la Cour : Jugement du 06 JANVIER 2020 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/03152 APPELANTE : Madame [I] [F] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364bad4e405357f749ea755

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[Y] entendait tourner à gauche pour emprunter la [Adresse 8].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93268

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Ces coups ont provoqué un arrachement des deuxième et troisième doigt de la main droite, une fracture ouverte des deux os de l'avant-bras gauche, une plaie à la partie antérieure du thorax, au niveau sous

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b6551627057d32de68

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

et d'autre part des gonalgies droite et gauche ainsi que des douleurs de la région fessière et du thorax.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64581a7b805de12b7ac

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab759436bfc00008d68dc7

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

ENTREPRISE [5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0305 substitué par Me Julie DELATTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1946 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

de BORDEAUX, Monsieur B Ayant pour avocat Me CATALA, HOTEL DU VIEUX RAISIN 36, rue du Languedoc à TOULOUSE (31000) Madame C CPAM Ayant pour avocat Me LARROQUE, 43 rue Aristide Briand B.P 153 à MONTAUBAN

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

669a01b3bf9da27f384b0ece

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

, thorax, cou, syndrome des loges sur membre inférieur droit, intubé, ventilé'.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e5f9477fe04f5cc679d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il s'y associe quelques micro-nodules bien définis de topographie péri-lobulaire visualisés en regard des grandes scissures à droite comme à gauche.

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CA

Chambre Sécurité sociale

692ac7acafcd9ba2a7397a52

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

et au thorax ».

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CA

12e chambre

627df98c0d41e0057d43e7dc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

GARAGE FRANCE CAR'S [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Adel JEDDI de la SELARL CJ AVOCATS, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 208 APPELANTE **************** S.A.S.

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

616307fb5a67331bacec3c3e

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

a été débattue le 29 Novembre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant par Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseiller faisant fonction de Président , et Madame Sylvie

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CA

Chambre Sociale

63bfb3915e2fbe7c90043a61

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

au barreau de ROUEN INTIMEE : Société [8] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS substituée par

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6034b696696783a24a8147e8

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

13-00214 APPELANT Monsieur [Y] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne INTIMEE CPAM DE L'ESSONNE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Florence KATO, avocat

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CA

4ème Chambre Section 3

66fb910e39036b39a0de8169

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Me Thomas KATZ, avocat au barreau de Paris substituant Me Thomas HUMBERT de la SELAS BRL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de

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