de 2 mm et de 26% pour un tamis de 4 mm.

Il indique que son épouse s'est engagée en politique en 2009 et qu'elle a été candidate aux élections municipales de Tame, dans le département de l'Arauca en 2011 et 2015.

BEER SHEVA 0 ISRAËL représentée par la SCP SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Tamar KATZ, avocat au barreau de PARIS, toque : G. 326 Madame Iscah B... ...

Par avenant du 23 octobre 2018, la société King Tacos City SAS a été subrogée dans les droits et obligations de la société Prestige à compter du 6 août 2018.

déclaration d'appel du 05 août 2019 APPELANT : Monsieur [B] [Y], né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 5] de nationalité Marocaine, demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Stéphanie TAMBO

L’appelante soutient qu’elle ne peut bénéficier effectivement d’un traitement approprié en Algérie, dès lors qu’il est composé des médicaments Speciafoldine, Uvedose, Tahor, Cholurso, Tresiba, Toujeo,

époux [O] ont donné à bail commercial aux époux [J] un local sis à [Localité 7] pour l'exploitation d'un fonds de vente de plats et boissons à emporter, pizzas, sandwicherie, snack, à l'enseigne King Tacos

En outre, l’arthroscanner des deux chevilles, réalisé le 26 juillet 2012, a révélé des « témoignages de rupture complète des faisceaux talo-fibulaires antérieurs et calcanéo-fibulaires » ainsi que « l’

jugement rendu le 09 Avril 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 11/ 07435 APPELANTE Madame Catherine X... ... 75010 PARIS représentée par Me Tamar

SEINE Représentée par Me Farida ASSAM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0045 INTIME Monsieur [W] [Y] 4 Tours Bt D2O 20 place de Picardie 93150 LE BLANC-MESNIL Représenté par Me Ebru TAMUR

.-98809 MONT-DORE représentée par Me Manu TAMO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller

N° RG 20/02010 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KO6V C1 N° Minute : Copie Exécutoire délivrée le : la SCP FICHTER TAMBE la SCP ALIBEU

compter du troisième trimestre 1997 jusqu'en 1999, aucune cotisation n'est versée en 2000, aucun employeur n'est déclaré en 2001 et SOKADIS est de nouveau déclaré du 1er janvier 2002 au 31 mai 2003 puis TAGO

au barreau de LYON INTIMÉES : Société ENEDIS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Tamar

à la cour : Jugement rendu le 18 Juillet 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 11/01077 Copies exécutoires délivrées à : Me Tamar

mandataire ad hoc de la société GSP (GARDER SECURISER PROTEGER), représenté par Me Segbegnon HOUESSOU, avocat au barreau de PARIS, toque : A0478 Intimés : Monsieur [G] [X] [S] [O], représenté par Me Ebru TAMUR

Il produit à l'appui les éléments médicaux suivants': ''un compte-rendu de consultation en date du 28 décembre 2015 dans lequel le Professeur [A] faisant état d'une arthrose talo crurale ainsi que de

par la société Burger King Restauration, cette dernière produisant de son côté des procès-verbaux de constat d'huissier à l'appui de ses affirmations selon lesquelles ce serait le restaurant mitoyen Taco