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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6868b5239508abe851204694
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Rodolphe UGUEN-LAITHIER chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98dc3328fa00087a267c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
EDILIANS anciennement dénommée IMERYS TOITURE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Rodolphe LOCTIN de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60355636badbf67eea4c8eb1
12 mai 2016
12 mai 2016
, mais nécessite également l'accès aux dépôts dans lesquels sont théoriquement entreposées celles-ci, aux fins de dresser le bilan du stock, tant aux [Adresse 17] que dans les locaux de la société Rodolphe
Source officielleChambre sociale
644b6387c51457d0f882dcb4
27 avril 2023
27 avril 2023
LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
64a7b0063bcaf505db6965ff
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Comptable [Adresse 6] [Localité 7] SARL GPS-VA [Adresse 13] [Localité 8] SELARL Rouvroy Declercq [Adresse 4] [Localité 10] SARL GPS Audit [Adresse 3] [Localité 9] Représentés par Me Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a4
14 mai 2013
14 mai 2013
72210 LOUPLANDE Madame Anne-laure B... ... 72550 LA QUINTE présents, assistés de Monsieur Gérard E..., délégué syndical ouvrier Monsieur Amaury C... ... 72210 CHEMIRE LE GAUDIN Monsieur Rodolphe
Source officielleChambre sociale
63ca42959066fd7c90fc250f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
63ca42959066fd7c90fc2511
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
63ca42959066fd7c90fc2513
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75cc8b510604f5bc1e3c
5 avril 2023
5 avril 2023
du 29/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE SASU ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (ESPS) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
643a428fd83dbd04f5fb29f8
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielle12e chambre
61609a5654c6ec55cf710204
27 mai 2014
27 mai 2014
VALIDATION DE LIENS ET FAISABILITE EN TELECOMMUNICATION N° SIRET : 435 185 947 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie WINKLER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES Représentant : Me Rodolpho
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d8
31 mars 2015
31 mars 2015
SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : CGEA BORDEAUX CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS (CGEA) Les Bureaux du Lac Rue Jean Gabriel Domergue 33049 BORDEAUX CEDEX Représenté par Me Anne-Lorraine RODOLPHE
Source officielleChambre sociale
635387f1513cb5adff94367b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162c82fb820aa60963d8439
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Avril 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 09/13849 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [B] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
63ca42949066fd7c90fc2507
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe
Source officielle8ème chambre
659f96863328fa00087a2564
10 janvier 2024
10 janvier 2024
immatriculé au RCS de LYON sous le numéro 775 690 944, dont le siège social est [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
ROSES représentée par Me Déborah BENECH, avocat au barreau de PARIS, toque : D 641, INTIMEE 2o - SAS BAPTISTE RESTAURATION PLA 366 1 avenue des Savoies 94599 RUNGIS CEDEX représentée par Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
6309b3eba521cdc5630b7a3d
25 août 2022
25 août 2022
LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
6520f5debb275d83183a3b18
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officiellePage 6 sur 8