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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd8560a
29 mars 2001
29 mars 2001
cinquantaine de lettres ou fax figurant au dossier, la Cour retiendra notamment un courrier adressé le 28 novembre 1998 à Mademoiselle Y... dans lequel Monsieur X... indique : "tu as peur...que je raconte
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90458
18 mars 2013
18 mars 2013
ne rapporte pas la preuve de l'intention frauduleuse de l'employeur et l'a débouté de sa demande de dommages et intérêts pour travail dissimulé, a déclaré ledit jugement opposable au CGEA de et à Me RAFONI
Source officielle17e Chambre
6032eca8af910560b1bba1a3
2 novembre 2017
2 novembre 2017
somme de 3 110,28 euros, à raison d'une indemnité forfaitaire de 15 euros par jour, sur la base de cinq jours de mission hebdomadaires, les premiers juges se sont basés sur l'hypothèse que le salarié rayonnait
Source officielle18e Chambre
61631214615c943a65e04324
4 octobre 2011
4 octobre 2011
En limitant l'accès de Madame [X] au logiciel de la pharmacie, subitement et sans motif légitime, contraignant ainsi la salariée, pharmacien adjoint, à faire appel aux préparatrices ou à la rayonniste
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fd9d66b7f706510e6f27aca
14 novembre 2019
14 novembre 2019
en malaise et [R] [A] avait des accès comme des palpitations nerveuses et pouvait souvent pleurer après des conversations téléphoniques brutales avec [Q] [Y]' ; elle rapporte que [R] [A] lui avait raconté
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882cd
23 mars 2006
23 mars 2006
été informée du viol par Delphine qu'au début du mois de janvier : ce jour-là, en sa compagnie, elle avait croisé Farouk X..., le frère d'Adil et Delphine avait brusquement pris peur, avant de lui raconter
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ec1
1 février 2008
1 février 2008
maire, premier magistrat, dont la volonté est de jeter le discrédit sur la policière municipale, " " il est impossible de laisser votre maire s'acharner publiquement sur son agent, la discréditer, raconter
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f909
25 juin 2012
25 juin 2012
C... pour lui raconter sa garde à vue «. Ceci ne permet donc pas d'affirmer que l'employeur avait alors été averti de la décision du tribunal correctionnel, seule la garde à vue ayant été évoquée.
Source officielleChambre des Rétentions
66ab2525ba731fad7dd35510
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Il a ensuite déclaré au juge des libertés et de la détention, à l'audience du 27 juillet 2024, avoir « raconté n'importe quoi » devant les policiers.
Source officielleChambre civile 1-7
6711fb0c7603bf88a1884cff
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Monsieur [N] [X] a été entendu en dernier et a dit qu'il avait changé de service, qu'il avait vu un nouveau médecin qui avait voulu qu'il raconte tout depuis le début, qu'il ne voulait pas, qu'il voulait
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafea0de54ff609f7f5a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le médecin-conseil a constaté notamment une légère claudication de la marche à plat, une douleur dans la fesse à l'accroupissement, mais aussi le fait que Mme [H] se lève et se rassoit sans précaution
Source officielleChambre 1-11 HO
686f4e42334d55acd19f1e6e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Elle lui raconte de multiples mises en danger à l'extérieur (comportement sexuel à risque).
Source officielleRETENTIONS
659cf13e0b6b43000800d7ea
8 janvier 2024
8 janvier 2024
datée du 27 décembre 2022 qui précise qu'il était suivi à l'UNSI pour ses soins addictologiques et qu'il était noté qu'il faisait des efforts importants pour gérer ses addictions aux psychotropes et ne ratait
Source officielleRétention_recoursJLD
659e47085537980008847280
9 janvier 2024
9 janvier 2024
deux enfants en France, sa famille est venue avec lui en France, il ne veut pas retourner au Maroc mais il veut régulariser sa situation, - il travaille depuis qu'il est en France, sa femme n'a pas raconté
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034b698696783a24a814984
12 octobre 2016
12 octobre 2016
en date du 28 septembre 2010, - les conditions stressantes de garde en raison du surnombre d'enfants gardés en même temps que [O], - la perte de l'enfant [O] dans un magasin IKEA, ainsi que l'a raconté
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6035d420e9e96c3af5fcc82d
18 février 2016
18 février 2016
.' ; Considérant que, par attestation du 8 décembre 2013, monsieur [U] [S] a indiqué ce qui suit : 'Monsieur [O] [G] m'a raconté en 2010 que monsieur [R] [W] venait d'acheter une nouvelle voiture
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950e
31 octobre 2007
31 octobre 2007
A... avait raconté cet incident aux membres des associations locales qui l'avaient mis en relation avec Guy X... avait reçu ses confidences et avaient remarqué son état de détresse psychologique.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc9
3 décembre 2008
3 décembre 2008
qu'un enfant qui pouvait à l'époque avoir une peur réelle de son beau-père, dont plusieurs éléments de procédure attestent les capacités de violence, et qui ne pouvait donc prévoir qu'il aurait à raconter
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92578
29 mai 2015
29 mai 2015
La jeune adolescente raconte qu'elle avait l'habitude de dormir entre ses deux parents et que c'est là que les faits ont débuté et qu'ils ont été réitérés en divers lieux et moments.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9001e
17 décembre 2012
17 décembre 2012
mentionnant des comportements régressifs massifs de Teddy, qui fait des cauchemars, n'est plus propre, étale ses selles sur les murs, la maman suspectant de la maltraitance sur les enfants, Teddy ayant raconté
Source officiellePage 6 sur 28