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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89558
18 septembre 2006
18 septembre 2006
Philippe ont relevé appel de cette décision ; Par acte du 2 avril 2004 Monsieur Serge A... a été appelé en intervention forcée par les appelants aux fins de voir déclarer l'arrêt à intervenir
Source officielle1re Chambre C
616274047705f25f43643fe3
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Serge KERRAUDREN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-3
66c6d4803aa9e47470f6aae8
21 août 2024
21 août 2024
Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante SOCIETE KOKOMARINA, représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités
Source officielleChambre 1-8
6700d6cf836fac7141b7e820
3 octobre 2024
3 octobre 2024
siège social est : [Adresse 7], pris en la personne de son Président en exercice, demeurant de droit audit siège social Représentant : Me [H], avocat au barreau de TOULON Intimée Me Rémy DELMONTE-SENES
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a89
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Serge X... ... 20172 VERO assisté de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Vincent ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DE LA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd95e0f933143488f0c32ea
13 février 2020
13 février 2020
NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Jean philippe PACAUT de la SELARL PACAUT-PAROVEL, avocat au barreau d'AIN [P] [N] [L] [E] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1950
Source officielleChambre 1-8
6719e4d45857dd64cbdaa332
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DBVB-V-B7F-BHGBB [M] [S] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Barbara ZBROZINSKI - CZERNECKI Me Serge
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6a9e12c85000874b094
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le 17 juin 2019, la société Seris Airport Services (société ayant la même activité que SERIS AIRPORT) a absorbé la société SERIS AIRPORT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92257
9 avril 2015
9 avril 2015
EUROTITRISATION COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 09 AVRIL 2015 APPELANT : Monsieur Serge X...
Source officielleCour d'Appel
Madame Hélène X... épouse Y... Monsieur Philippe Yc/Madame Lucienne Z
6253cd02bd3db21cbdd91ff8
11 février 2015
11 février 2015
Monsieur Philippe Y... c/ Madame Lucienne Z... épouse A... Monsieur Daniel, Marie, Jean, Philippe A... Monsieur Christian, Marie, Lucien A...
Source officielle1ère chambre
6811b376893ab038bd46601f
29 avril 2025
29 avril 2025
AB TJ DE NIMES 26 juin 2022 RG : 20/01014 [R] SCI BARON DE CASTILLE C/ BANQUE POPULAIRE DU SUD Copie exécutoire délivrée le 29 avril 2025 à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a7
7 mai 2015
7 mai 2015
Représenté par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Monsieur Philippe X... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d13
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Représentés et plaidant par Maître Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Appelants M. Gabriel Z... et Mme Aude A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884ae
7 mars 2006
7 mars 2006
Philippe Y... sur la BANQUE NATIONALE DE PARIS, ci-aprés : la BNP, agence de BAR LE DUC. Cette saisie-attribution a été dénoncée le 24 février 2005 à M. Philippe Y...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b82123db6632de3171a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 27 mars 2019, la SAS Seris security a proposé à M.
Source officielleChambre 1-8
6312ef002e6a8e4f13ca619a
3 août 2022
3 août 2022
Monsieur [Z] [Y], domicilié ès qualité au siège Représentée par Me Emmanuel MOLINA, membre de la SELARL MOLINA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [I] [B] Représentée par Me Serge
Source officielleChambre 4-6
63cb92909c02507c9078dc1b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[Y] [X] a été engagé par la société Seris Esi Grand Sud, désormais Seris Europe Sécurité Industrie Grand Sud (ci-après société Seris) en qualité d'agent de sécurité magasin, selon contrat à durée indéterminée
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c69
15 novembre 2005
15 novembre 2005
QUINZE NOVEMBRE DEUX MILLE CINQ ***APPELANT(E/S)EDF - GDF PYRENEES GASCOGNE99, route d'Espagne 31000 TOULOUSE représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistée de la SCP DUPUY BONNECARRERE SERRES-PERRIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b048
30 mars 2007
30 mars 2007
Serge Y... Annie Y...
Source officielleChambre 3-3
65a8d126e12c85000874ae09
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT CAISSE D'ÉPARGNE ET PREVOYANCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège Représentant : Me Serge
Source officiellePage 6 sur 60