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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02319_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler la décision du 8 janvier 2020 prise par le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Les Papillons
Source officielleChambre sociale
644b63c4c51457d0f882dde7
27 avril 2023
27 avril 2023
Un échange de mails du 19 octobre 2017 entre la société Sport Auto Passion et un conseiller de la BNP dont le nom n'est pas lisible, est versé aux débats': il en ressort que la société Sport Auto Passion
Source officielleAvis
CADA:20171663
31 décembre 2017
31 décembre 2017
par courrier enregistré à son secrétariat le 3 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Vaujours à sa demande de communication de l'étude de sous-sol concernant l'implantation de son pavillon
Source officielleChambre 1 A
681306b38cc74354d664754b
23 avril 2025
23 avril 2025
Cela étant, la société Passion Automobile ne conteste pas, tant la réalité des désordres allégués à hauteur de cour par M.'
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01276_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler la décision du 21 juin 2018 par laquelle le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Les Papillons
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89835
16 octobre 2007
16 octobre 2007
C / SARL PAPIN DIVISION TAUT LINER B... C...
Source officielleChambre 1-6
642fb56ecece1704f574738c
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle explique que le 13 juillet 2011 dans le cadre d'un stage souscrit auprès de l'association Gym passion, [S] [W] a participé à un atelier de gymnastique organisé par l'association Re-création animée
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fca4c8b36641d72e3a33794
20 novembre 2020
20 novembre 2020
[D] [U] a donné à bail à M. et Mme [J] [Y] un pavillon situé [Adresse 2].
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db34
5 avril 2011
5 avril 2011
Présente, assistée de Maître Alain IFRAH, avocat au barreau du MANS INTIMEES : SOCIETE ROGER PAPIN Le Perquoi 72560 CHANGE Représentée par Maître VERDIER, avocat au barreau du MANS C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02027_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l'association Les papillons blancs en Champagne a adressé un premier courrier à M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
666d2ed0fa4d38000874de05
16 avril 2024
16 avril 2024
PARITAIRE DE NANTES ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [H] [Z] Représenté par Me Marie-armel NICOL de la SELARL DEBREU MILON NICOL PAPION
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d984
7 mars 2011
7 mars 2011
chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Mademoiselle Evelina X... ... 53000 LAVAL Représentée par Monsieur PAPION
Source officielle17e chambre
5fca6ce9ad0e6557b507536f
21 octobre 2020
21 octobre 2020
L'Association les papillons blancs de Saint Cloud (ci-après l'association) réplique que bien que M.
Source officielleChambre civile TGI
680331ab168408c19df97e71
18 avril 2025
18 avril 2025
[B] lors de l'installation du boitier papillon.
Source officielle1ère Chambre
62c91ab8f3eafe9fcf075f90
4 mai 2022
4 mai 2022
JULIEN ALLART Prise en sa qualité d'Administrateur Judiciaire de la SARL SPORT AUTO PASSION 40 désignée à ses fonctions par jugement rendu le 15 septembre 2021 par le Tribunal de Commerce de DAX.
Source officielleAvis
CADA:20171949
22 juin 2017
22 juin 2017
régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France à sa demande de communication des éléments suivants : 1) la dotation budgétaire accordée à l'Institut médico-éducatif Léonce Malécot géré par l'association Les Papillons
Source officielle8ème chambre
695f836dcdc6046d479bd4a8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ABRI PASSION Représentant : Me Solène LEGAY de la SARL TAGO AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1578 INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état, assistée de William
Source officielleChambre 4-2
696b6ce1cdc6046d47a24ebb
16 janvier 2026
16 janvier 2026
COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE D'ÉTABLISSEMENT POMONA PASSION FROID PACA (DIT CSEE) prise en la personne de son représentant, son secrétaire, domicilié en cette qualité audit siège dument habilité., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd8616b
6 mars 2002
6 mars 2002
François et de DESSERE Evelyne, de nationalité française, marié, artisan, demeurant 22 chemin des Petits Pains 73100 AIX LES BAINS Prévenu, libre, intimé, comparant Assisté de Maître BUREAU DU COLOMBIER
Source officielleChambre sociale
64a7afd83bcaf505db696557
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Y] (le salarié) a été engagé le 1er juin 2017 par contrat à durée indéterminée en qualité de directeur d'établissement par l'association les papillons blancs (l'employeur).
Source officiellePage 6 sur 159