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2 252 résultats pour « Jean-jacques RECOULES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

61625c98d64a6b1f51487746

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92467

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

D'ANGLE Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me THIBAULT, Monsieur Jacques Y... ... 17450 FOURAS Représentant : Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89343

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

Le Docteur Jacques X... a régulièrement relevé appel de ce jugement, par déclaration reçue au greffe de la Cour le 31 mars 2005.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00568_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

SCP " Jacques B..., Jean-Luc F... et Alain D..., notaires associés titulaires d'un office notarial " devenue SCP ", notaires associés ", une attestation d'autorisation d'ouverture d'un bureau annexe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c6

Appel

17 février 2011

17 février 2011

02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05482 Jugement (No 09/ 01333) rendu le 01 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ IM APPELANTS Monsieur Jean-Jacques

Source officielle
CA

Se. référés

665eae9eb5277b0008894391

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Jean PETRESCHI de l'AARPI SAINT-LOUIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f20b

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

C/ Me Jean Jacques Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf109cdc6046d472772c8

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu le recours déposé le 16 décembre 2025 par M. [L] [K] auprès du premier président de cette cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905c8

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed1

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

lors que Jacques X... n'a pas recherché le dommage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ba

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'entreprise X...Jean Joseph ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et la SCP MORELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5fa

Appel

29 août 2008

29 août 2008

une indemnité sur le fondement de l'article 700 du NCPC ; Additionnellement, condamner les époux X... et la SAS JEAN-LOUIS F... à verser à Monsieur Jacques C... une indemnité de 1. 500 € conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ad1

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

M DE L'HOPITAL DE ST JACQUES M. Jean-Bernard X...

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CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6ca

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

X..., la SA CASINO, Monsieur Jacques Z..., Monsieur Rémy A... de leur demande de dommages et intérêts, - condamne Monsieur Jean BAUD, Monsieur Bernard BAUD, la SPRL BAUDINTER, Monsieur Robert BAUD

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CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d30

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Jacques Z... M. Alain A... C/ Mme Marguerite Z... veuve A... M. Jean-Paul A... Mme Annick A... Mme Anne-Sophie B...- A... Mme Haude C...

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CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f241

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

C/ Me Jean Jacques Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

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CA

1ère chambre civile B

615e0d58c25a97f0381f4ce8

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

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CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Jacques Z... et M. Lucien Z... ont fait assigner M. Jean S..., Mme Johanna S..., M. Giovanni S..., M. Jacques S..., Mme Evelyne S..., M. Alain S..., M. Alain S... et M.

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CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a28

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Jacques X... signifiées le 12. 09. 06. La procédure a été clôturée par ordonnance du 13. 09. 06.

Source officielle